Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise BGENE GENETICS 13/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BGENE GENETICS 25/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/05/19 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BGENE GENETICS 20/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BGENE GENETICS 12/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOREA 29/07/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BIOREA 25/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux astreintes et aux controles
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSOLVE - CHIMIE 20/12/2018
ACCORD ORGANISATION TRAVAIL EN EQUIPE DU 20 12 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL 29/08/2023
Accord relatif a certaines modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL BIOMETRICS 24/08/2023
Accord relatif a certaines modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL NEUROSCIENCE 22/02/2024
Accord relatif a certaines modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL PARIS 11/09/2023
Accord relatif a certaines modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE BEES THERAPEUTICS 22/03/2024
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BON VIVANT 30/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BRAINDEX 15/12/2025
Accord forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise BYORNA 10/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU RÉGIME D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CALIXAR 27/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CALIXAR 20/09/2021
Accord collectif télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARBIOS 03/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARBIOS 15/12/2022
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARCIDIAG BIOTECHNOLOGIES 27/07/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CECS 17/07/2018
Accord Entreprise relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CECS 19/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE / LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CELL-EASY 29/07/2019
Accord relatif aux modalités et conditions du forfait annuel en jours comme mode l'organisation
ACCORD

Accord d'entreprise CELLECTIS SA 01/08/2018
Accord sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CELLENION 02/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD