Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
ACTIV'INSIDE
Accord d'entreprise ACTIV'INSIDE 22/02/2022
Accord sur le régime d'heures complémentaires/ supplémentaires de l'entreprise Activ'Inside
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIV'INSIDE 26/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU BUDGET DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD
AD NUCLEIS
Accord d'entreprise AD NUCLEIS 24/11/2022
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
AFYIA DIAGNOSTICS
Accord d'entreprise AFYIA DIAGNOSTICS 30/08/2024
Accord sur le forfait annuel en jour
ACCORD
AGRAUXINE
Accord d'entreprise AGRAUXINE 01/07/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise AGRAUXINE 18/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 15/12/2023
Accord sur les congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 23/01/2024
Accord du temps de travail - Astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 03/09/2024
ACCORD PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 03/09/2024
AVENANT 1 A L’ACCORD SUR LES CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise AGRAUXINE 18/02/2025
ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT COLLECTIFS OU INDIVIDUELS & A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 14/10/2024
Avenant 1 accord CET
AVENANT
Accord d'entreprise AGRAUXINE 03/11/2025
ACCORD RELATIF AUX INVENTIONS DE SALARIES ET A LEURS REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise AGRAUXINE 17/03/2026
Accord collectif portant sur le maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée du préavis
ACCORD
AIS BIOTECH
Accord d'entreprise AIS BIOTECH 04/04/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALGA BIOLOGICS
Accord d'entreprise ALGA BIOLOGICS 18/10/2022
accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail et autres mesures
ACCORD
ALGAIA
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE REMUNERATION ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS DE SANTE, PREVOYANCE ET RETRAITE
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 15/12/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de Vie au Travail Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 15/12/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans Algaia Année 2022
ACCORD
AMATERA BIOSCIENCES
Accord d'entreprise AMATERA BIOSCIENCES 19/11/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ANAQUANT
Accord d'entreprise ANAQUANT 27/06/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société ANAQUANT
ACCORD
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