Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
AMATERA BIOSCIENCES
Accord d'entreprise AMATERA BIOSCIENCES 19/11/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
AMOTERRA
Accord d'entreprise AMOTERRA 13/05/2026
Accord d'entreprise de substitution de la Société AMOTERRA
ACCORD
ANAQUANT
Accord d'entreprise ANAQUANT 27/06/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société ANAQUANT
ACCORD
ANGANY INNOVATION
Accord d'entreprise ANGANY INNOVATION 25/06/2020
LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
APMONIA THERAPEUTICS
Accord d'entreprise APMONIA THERAPEUTICS 15/12/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
APPLEXION
Accord d'entreprise APPLEXION 28/05/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise APPLEXION 29/11/2024
AVENANT PORTANT REVISION ET SE SUBSTITUANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES DE MISSIONS TECHNIQUES
AVENANT
Accord d'entreprise APPLEXION 28/05/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise APPLEXION 01/07/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise APPLEXION 01/07/2026
Accord Egalite H/F, qualité de vie au travail et mobilité durable
ACCORD
APTYS PHARMASERVICES
Accord d'entreprise APTYS PHARMASERVICES 30/01/2024
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
ARD
Accord d'entreprise ARD 21/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 25/10/2019
Un accord portant sur l'harmonisation du statut social suite à la reprise des actifs de la société PROCETHOL 2G
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 19/11/2019
Un accord portant sur les médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 23/04/2020
Un accord portant sur la prise imposée des congés payés, des RTT, des jours de repos et des jours épargnés sur le CET
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 27/11/2020
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et la mise en place d'une CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 27/11/2020
Un accord portant sur la base des données économiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 03/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 27/10/2021
Un accord portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 25/02/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 21/07/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 01/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 20/07/2022
Un accord portant sur le vote électronique pour les élections des IRP
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 10/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 03/02/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas