Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 30/05/2021
Accord relatif à la rémunération des inventeurs
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 28/06/2022
Accord Entreprise relatif aux Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 28/06/2022
Accord Entreprise Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 20/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 20/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE (incapacité, invalidité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES 01/10/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES 26/11/2024
Avenant à l'accord forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise CGENETIX 15/03/2023
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHERRY BIOTECH 13/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISS INTERN GRAND BARRAGE 07/05/2018
Accord collectif sur le temps de travail - Forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CRYONOVE PHARMA 11/10/2021
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE RECHERCHE VALORISATION APPLICATION 12/05/2022
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CYBERNA 22/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Clean Cells 25/10/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DEINOVE 17/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DELPHARM BIOTECH 27/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du travail posté en 2*8 et 3*8
ACCORD

Accord d'entreprise DELPHARM BIOTECH 02/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place du travail posté en 2*8 et 3*8 du 27 mai 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DEMETA 20/07/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEPIXUS 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise DEPIXUS 09/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPIXUS 09/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DEPIXUS
ACCORD

Accord d'entreprise DNA SCRIPT 22/03/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DNA SCRIPT (Elections professionnelles) 31/08/2022
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts en vue des prochaines élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DNA SCRIPT (PPV 2023) 16/02/2023
Un Accord instaurant une Prime de Partage de la Valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DNA Script 21/05/2019
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD