Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

CELLFORCURE

Accord d'entreprise CELLFORCURE 05/02/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CELLFORCURE 21/10/2021
Avenant CET
AVENANT

Accord d'entreprise CELLFORCURE 16/06/2022
AVENANT A L ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CELLFORCURE 18/07/2023
Avenant à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise CELLFORCURE 26/09/2022
AVENANT 1 A L ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CELLFORCURE 13/08/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CELLFORCURE 07/04/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 30/05/2021
Accord relatif à la rémunération des inventeurs
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 28/06/2022
Accord Entreprise relatif aux Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 28/06/2022
Accord Entreprise Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 20/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES 20/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE (incapacité, invalidité, décès)
AVENANT

CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES

Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES 01/10/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES 26/11/2024
Avenant à l'accord forfait jour
AVENANT

CGENETIX

Accord d'entreprise CGENETIX 15/03/2023
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

CHERRY BIOTECH

Accord d'entreprise CHERRY BIOTECH 13/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

COMMISS INTERN GRAND BARRAGE

Accord d'entreprise COMMISS INTERN GRAND BARRAGE 07/05/2018
Accord collectif sur le temps de travail - Forfait jours pour les cadres
ACCORD

CRYONOVE PHARMA

Accord d'entreprise CRYONOVE PHARMA 11/10/2021
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS
ACCORD

CTRE RECHERCHE VALORISATION APPLICATION

Accord d'entreprise CTRE RECHERCHE VALORISATION APPLICATION 12/05/2022
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD

CYBERNA

Accord d'entreprise CYBERNA 22/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Centre d'Etude des Cellules Souches

Accord d'entreprise Centre d'Etude des Cellules Souches 15/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Clean Cells

Accord d'entreprise Clean Cells 25/10/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

DEINOVE

Accord d'entreprise DEINOVE 17/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

DELPHARM BIOTECH

Accord d'entreprise DELPHARM BIOTECH 27/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du travail posté en 2*8 et 3*8
ACCORD

Accord d'entreprise DELPHARM BIOTECH 02/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place du travail posté en 2*8 et 3*8 du 27 mai 2020
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas