Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 22/10/2018
ACCORD COLLECTIF DU 14 SEPTEMBRE 2010 SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DOMAIN THERAPEUTICS
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 22/10/2020
Accord anticipé de transition dans le cadre du projet de transmission universelle du patrimoine de la société PC SAS à la société DOMAIN THERAPEUTICS
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 08/06/2021
Accord collectif sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail - Version consolidée n°2
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 27/05/2024
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au sein de la société Domain Therapeutics du 27 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 25/03/2026
Accord de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EDMUS SERVICES 02/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EDMUS SERVICES 18/11/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DATE DU 2 NOVEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise EG427 25/05/2023
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ELICITYL 30/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIGO BIOSCIENCE 23/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ELIGO BIOSCIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ELVESYS 26/10/2022
Accord sur la mise en place de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSIA BIOSCIENCE 26/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTEROME 03/12/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail Enterome
ACCORD

Accord d'entreprise ENTEROSYS 22/03/2024
Accord collectif portant sur les modalités et conditions du forfait annuel en jours comme mode d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 12/11/2018
Accord relatif aux possibilites de conversion en temps de l'indemnité de départ et de mise à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 23/05/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 10/07/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2015 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise EPISKIN 08/10/2020
Accord collectif formalisant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé applicable à l'ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 01/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 30/01/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein d'Episkin
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 01/06/2020
Accord congé de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 01/06/2020
Accord sur l'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 10/07/2020
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 23 février 2018 relatif au flexwork
AVENANT

Accord d'entreprise EPISKIN 18/11/2020
Accord sur le travail à distance au sein de la société EPISKIN
ACCORD

Accord d'entreprise EPISKIN 18/11/2020
Avenant à l'accord d'Episkin relatif au compte épargne temps du 16 décembre 2011
AVENANT