Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
DEPIXUS
Accord d'entreprise DEPIXUS 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET DIVERSES MESURES
ACCORD
Accord d'entreprise DEPIXUS 09/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DEPIXUS 09/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DEPIXUS
ACCORD
DNA SCRIPT
Accord d'entreprise DNA SCRIPT 22/03/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DNA SCRIPT 06/07/2026
Accord vote électronique
ACCORD
DNA SCRIPT (Elections professionnelles)
Accord d'entreprise DNA SCRIPT (Elections professionnelles) 31/08/2022
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts en vue des prochaines élections professionnelles
ACCORD
DNA SCRIPT (PPV 2023)
Accord d'entreprise DNA SCRIPT (PPV 2023) 16/02/2023
Un Accord instaurant une Prime de Partage de la Valeur pour 2023
ACCORD
DNA Script
Accord d'entreprise DNA Script 21/05/2019
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD
DOMAIN THERAPEUTICS
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 22/10/2018
ACCORD COLLECTIF DU 14 SEPTEMBRE 2010 SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DOMAIN THERAPEUTICS
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 22/10/2020
Accord anticipé de transition dans le cadre du projet de transmission universelle du patrimoine de la société PC SAS à la société DOMAIN THERAPEUTICS
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 08/06/2021
Accord collectif sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail - Version consolidée n°2
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 27/05/2024
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au sein de la société Domain Therapeutics du 27 mai 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 25/03/2026
Accord de NAO
ACCORD
EDMUS SERVICES
Accord d'entreprise EDMUS SERVICES 02/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise EDMUS SERVICES 18/11/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DATE DU 2 NOVEMBRE 2020
AVENANT
EG427
Accord d'entreprise EG427 25/05/2023
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD
ELICITYL
Accord d'entreprise ELICITYL 30/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ELIGO BIOSCIENCE
Accord d'entreprise ELIGO BIOSCIENCE 23/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ELIGO BIOSCIENCE
ACCORD
ELVESYS
Accord d'entreprise ELVESYS 26/10/2022
Accord sur la mise en place de forfait en jours
ACCORD
ELYSIA BIOSCIENCE
Accord d'entreprise ELYSIA BIOSCIENCE 26/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ENTEROME
Accord d'entreprise ENTEROME 03/12/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail Enterome
ACCORD
ENTEROSYS
Accord d'entreprise ENTEROSYS 22/03/2024
Accord collectif portant sur les modalités et conditions du forfait annuel en jours comme mode d'organisation du temps de travail
ACCORD
EPISKIN
Accord d'entreprise EPISKIN 12/11/2018
Accord relatif aux possibilites de conversion en temps de l'indemnité de départ et de mise à la retraite
ACCORD
Accord d'entreprise EPISKIN 23/05/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise EPISKIN 10/07/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2015 relatif au télétravail
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