Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
TRANSGENE
Accord d'entreprise TRANSGENE 21/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 28/10/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 13/10/2023
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur (PPV) en 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 2024-2026
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 04/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 21/09/2022
ACCORD SUR LE PÉRIMÈTRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 03/01/2025
Avenant à l'accord relatif au travail commandé un jour férié en semaine et le 1er mai
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSGENE 28/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSGENE 31/08/2026
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 31/03/2026
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
TXCELL
Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLCTIF D'ENTPREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD
UROSPHERE
Accord d'entreprise UROSPHERE 31/05/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
V-NANO
Accord d'entreprise V-NANO 02/05/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
VALBIOTIS
Accord d'entreprise VALBIOTIS 25/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD
VALNEVA
Accord d'entreprise VALNEVA 05/03/2018
Accord Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 26/02/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 09/01/2020
Accord relatif au statut collectif applicable au sein de l'UES VALNEVA
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 30/11/2020
Accord relatif au dispositif de chèques-vacances au sein de l'UES Valneva
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 06/01/2021
AVENANT A L'ACCORD du 27 février 2019 relatif à la création d'un COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise VALNEVA 16/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, signé le 05/03/2018
AVENANT
Accord d'entreprise VALNEVA 16/05/2023
Avenant Accord CET du 26/02/19
AVENANT
VAXINANO
Accord d'entreprise VAXINANO 24/09/2024
Accord mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD
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