Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 02/03/2023
Reconnaissance d'une unité économique et sociale entre TESCA France et TESCA Pacific
ACCORD

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 07/04/2025
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF DU 2 MARS 2023 EMPORTANT RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.) ENTRE LES SOCIÉTÉS TESCA FRANCE ET TESCA PACIFIC, VISANT NOTAMMENT À ÉTENDRE LE PÉRIMÈTRE DE L’U.E.S. À LA SOCIÉTÉ TESCA SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise THABOR THERAPEUTICS 20/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THALYA 21/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PERIODE D’ESSAI
ACCORD

Accord d'entreprise TOOPI ORGANICS 01/06/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 10/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Pilote de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 22/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES AUX TEMPS DE DEPLACEMENTS HORS TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 22/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 12/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes en Animalerie
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN PILOTE DE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSGENE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 07/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CP/RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE ET DE L'ORDONNANCE DU 25.03.2020 - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL COMMANDE LE DIMANCHE, DE NUIT OU UN JOUR FERIE POUR DES SALARIES CADRES EN FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES EN ASSURANCE QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 01/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL APPLICABLE AUX ANNEES 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 29/03/2021
ACCORD TRAVAIL COMMANDE UN JOUR FERIE EN SEMAINE ET LE 1ER MAI
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 25/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF UNANIME PROROGATION DES MANDATS DU CSE ET DES COMMISSIONS INTERNES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 30/03/2022
Accord collectif relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 11/05/2022
AVENANT ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE ET COMMISSIONS INTERNES
AVENANT