Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise TRANSGENE 04/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 21/09/2022
ACCORD SUR LE PÉRIMÈTRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 03/01/2025
Avenant à l'accord relatif au travail commandé un jour férié en semaine et le 1er mai
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSGENE 28/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLCTIF D'ENTPREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise UROSPHERE 31/05/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise V-NANO 02/05/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALBIOTIS 25/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise VALNEVA 05/03/2018
Accord Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALNEVA 26/02/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise VALNEVA 09/01/2020
Accord relatif au statut collectif applicable au sein de l'UES VALNEVA
ACCORD

Accord d'entreprise VALNEVA 30/11/2020
Accord relatif au dispositif de chèques-vacances au sein de l'UES Valneva
ACCORD

Accord d'entreprise VALNEVA 06/01/2021
AVENANT A L'ACCORD du 27 février 2019 relatif à la création d'un COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise VALNEVA 16/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, signé le 05/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise VALNEVA 16/05/2023
Avenant Accord CET du 26/02/19
AVENANT

Accord d'entreprise VAXINANO 24/09/2024
Accord mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VAXINANO 30/10/2024
Accord Collectif d'Entreprise sur la Récupération du Temps de Travail les Dimanches, Jours de Repos et Jours Fériés
ACCORD

Accord d'entreprise VENN LIFE SCIENCES BIOMETRY SERVICES 10/08/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERACYTE 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VETBIOBANK 12/12/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS VETBIOBANK
ACCORD

Accord d'entreprise VIVET THERAPEUTICS 22/03/2022
Nouvel accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Veracyte SAS 21/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise XENOTHERA 17/12/2020
Accord collectif (aménagement de la durée du travail - mise en place de conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD