Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN PILOTE DE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSGENE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 07/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CP/RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE ET DE L'ORDONNANCE DU 25.03.2020 - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL COMMANDE LE DIMANCHE, DE NUIT OU UN JOUR FERIE POUR DES SALARIES CADRES EN FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES EN ASSURANCE QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 01/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL APPLICABLE AUX ANNEES 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 29/03/2021
ACCORD TRAVAIL COMMANDE UN JOUR FERIE EN SEMAINE ET LE 1ER MAI
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 25/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF UNANIME PROROGATION DES MANDATS DU CSE ET DES COMMISSIONS INTERNES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 30/03/2022
Accord collectif relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 11/05/2022
AVENANT ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE ET COMMISSIONS INTERNES
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSGENE 21/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 28/10/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 13/10/2023
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur (PPV) en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 04/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 21/09/2022
ACCORD SUR LE PÉRIMÈTRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 03/01/2025
Avenant à l'accord relatif au travail commandé un jour férié en semaine et le 1er mai
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSGENE 28/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLCTIF D'ENTPREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise UROSPHERE 31/05/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD