Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise SA GENFIT 28/06/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 13/12/2021
Avenant n°1 à l'Accord Télétravail du 13 décembre 2019 signé le 13 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SA GENFIT 27/07/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 06/10/2022
Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 07/11/2022
Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif à la Performance signé le 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SA GENFIT 17/11/2022
Accord Collectif relatif à la Prime de Partage de la Valeur signé le 17 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 17/11/2022
Accord Collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 09/03/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 06/04/2023
Accord Collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 11/05/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 28/07/2023
Accord collectif relatif au changement de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 23/08/2023
Avenant n°1 à l'Accord Collectif sur le Compte Epargne-Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SA GENFIT 06/06/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 04/03/2025
Accord Collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 20/03/2025
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 27/03/2025
Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise SA GENFIT 12/05/2025
Accord Collectif sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 19/06/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA GENFIT 12/03/2026
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREDAB 29/05/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREDAB 08/12/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOREDAB 03/09/2024
ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LE GROUPE SAVENCIA EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SABER BIO 26/11/2021
ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIETE SABER BIO PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANGAMO THERAPEUTICS FRANCE 30/03/2022
Accord d'entreprise relatif au budget Activités Sociales et Culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise SANGAMO THERAPEUTICS FRANCE 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes applicable aux années 2022 à 2027
ACCORD