Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise SKINLYS 05/09/2025
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise SMEY R&D 29/02/2024
Mise en place de convention de forfait jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SO SWEET 17/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION 07/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 18/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 21/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 30/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DES CONGES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOREDAB 18/10/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise STARFISH BIOSCIENCE 09/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise STARK LABS 15/07/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBRANCHE 17/12/2020
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 13/07/2023
PROJET ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 08/09/2022
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 21/09/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 19/03/2024
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 10/09/2024
Projet d’accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant le congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
Accord de Substitution ex-Valagro
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LE PERSONNEL CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 15/01/2025
NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2025 PV D’ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 20/06/2025
Accord de méthode dans le cadre de la procédure relative à un projet de réorganisation et de licenciement collectif pour motif économique de la société SYNGENTA FRANCE SA "PROJET SEQUOIA"
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 04/10/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES SYNGENTA FRANCE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 28/01/2026
PV D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD