Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 21/09/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 19/03/2024
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 10/09/2024
Projet d’accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant le congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
Accord de Substitution ex-Valagro
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LE PERSONNEL CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 09/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE SYNGENTA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 15/01/2025
NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2025 PV D’ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 20/06/2025
Accord de méthode dans le cadre de la procédure relative à un projet de réorganisation et de licenciement collectif pour motif économique de la société SYNGENTA FRANCE SA "PROJET SEQUOIA"
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 04/10/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES SYNGENTA FRANCE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 28/01/2026
PV D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 14/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD COLLECTIF DU 1ER DECEMBRE 2025 SYNGENTA FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 22/07/2026
Accord de méthode dans le cadre de la procédure relative à la négociation d’un projet d’accord de rupture conventionnelle collective et de réorganisation SYNGENTA FRANCE SA « PROJET REIMAGINE » Entre :
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 15/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des CE, des DP et des CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 23/04/2018
Accord relatif au contrat de generations de Syngenta France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 28/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 31/10/2018
Accord collectif sur la mise en place du dispositif de cessation anticipée d’activité Syngenta France SAS pour le projet Berlin phase 2
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 05/09/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'établissment distincts pour la mise en place de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 19/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 04/04/2019
Avenant N°1 Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts pour la mise en place de Comité Sociaux Economiques d'Etablissements (CSE) et du Comité Social et Economique Central (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 14/10/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/10/2019
Avenant 2 à l’Accord relatif à la reconnaissance d’établissements distincts
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 01/04/2020
PROJET ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD