Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 31/10/2018
Accord collectif sur la mise en place du dispositif de cessation anticipée d’activité Syngenta France SAS pour le projet Berlin phase 2
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 05/09/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'établissment distincts pour la mise en place de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 19/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 04/04/2019
Avenant N°1 Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts pour la mise en place de Comité Sociaux Economiques d'Etablissements (CSE) et du Comité Social et Economique Central (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 14/10/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/10/2019
Avenant 2 à l’Accord relatif à la reconnaissance d’établissements distincts
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 01/04/2020
PROJET ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/12/2019
NEGOCIATION SALARIALE POUR L'ANNEE 2020 ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/12/2018
ACCORD NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 12/07/2021
Avenant N°2 à l'accord télétravail du 17 Juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 13/11/2018
Accord d'établissement relatif au temps de travail des salariés du Service Relation Clientele du site de Guyancourt
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHELIS 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHELIS BIOTECH 01/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TAFALGIE THERAPEUTICS 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TARGEDYS 17/06/2019
Accord collectif d'entreprise permettant la conclusion d'un forfait annuel en jours avec certains cadres
ACCORD

Accord d'entreprise TEKNOLIKE 10/05/2021
Accord collectif sur le Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise TEKNOLIKE 19/05/2021
accord collectif sur les jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 02/03/2023
Reconnaissance d'une unité économique et sociale entre TESCA France et TESCA Pacific
ACCORD

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 07/04/2025
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF DU 2 MARS 2023 EMPORTANT RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.) ENTRE LES SOCIÉTÉS TESCA FRANCE ET TESCA PACIFIC, VISANT NOTAMMENT À ÉTENDRE LE PÉRIMÈTRE DE L’U.E.S. À LA SOCIÉTÉ TESCA SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise THABOR THERAPEUTICS 20/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THALYA 21/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PERIODE D’ESSAI
ACCORD

Accord d'entreprise TOOPI ORGANICS 01/06/2025
Accord d'entreprise
ACCORD