Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
NEURELEC
Accord d'entreprise NEURELEC 09/10/2020
Accord collectif sur les jours de repos et mise en place d'un CET
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 08/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONDITIONS D’INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE OU ACCIDENT NON PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 09/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 17/12/2018
AVENANT
Accord d'entreprise NEURELEC 12/10/2021
Accord d entreprise relatif aux inventions des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activite partielle en cas de reduction d'activite durable
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 31/01/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 15/09/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 15/09/2026
Accord d’entreprise valant accord de révision de l’accord du 17 décembre 2018 relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
NICOX SA
Accord d'entreprise NICOX SA 11/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE NICOX
ACCORD
Accord d'entreprise NICOX SA 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE NICOX
ACCORD
Accord d'entreprise NICOX SA 29/09/2026
Accord collectif de substitution relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
NORMANDY HADRONTHERAPY
Accord d'entreprise NORMANDY HADRONTHERAPY 30/04/2025
LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD
Accord d'entreprise NORMANDY HADRONTHERAPY 27/04/2026
L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE DIMANCHE - DÉROGATION PRÉFECTORALE
ACCORD
Accord d'entreprise NORMANDY HADRONTHERAPY 01/07/2026
LA MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
ACCORD
NOSOPHARM
Accord d'entreprise NOSOPHARM 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
NOVADISCOVERY
Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 08/11/2022
Accord collectif sur le périmètre d'implantation du Comité Social et Economique au sein de la société NOVADISCOVERY
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 08/12/2021
Accord collectif instaurant un dispositif de forfait annuel en jours et portant sur les congés au sein de Novadiscovery
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 22/04/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS AU SEIN DE NOVADISCOVERY
ACCORD
OCRVET
Accord d'entreprise OCRVET 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
ODYCEA
Accord d'entreprise ODYCEA 27/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD
OKOMERA
Accord d'entreprise OKOMERA 07/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
ONCODESIGN
Accord d'entreprise ONCODESIGN 08/03/2019
Accord d'Entreprise sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise ONCODESIGN 26/02/2021
Accord d'Entreprise Congé enfant malade
ACCORD
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