Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 09/01/2019
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
AVENANT

Accord d'entreprise NEURELEC 12/12/2019
Accord relatif aux bons de délégations
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 03/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de transport
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES & D’URGENCE MISES EN PLACE AU SEIN DE L’ENTREPRISE AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES, FINANCIERES & SOCIALES DE LA CRISE SANITAIRE « COVID 19 »
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 20/04/2020
Accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 20/04/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 09/10/2020
Accord collectif sur les jours de repos et mise en place d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 08/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONDITIONS D’INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE OU ACCIDENT NON PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 09/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 17/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise NEURELEC 12/10/2021
Accord d entreprise relatif aux inventions des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activite partielle en cas de reduction d'activite durable
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 31/01/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICOX SA 11/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE NICOX
ACCORD

Accord d'entreprise NICOX SA 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE NICOX
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDY HADRONTHERAPY 30/04/2025
LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise NOSOPHARM 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 08/11/2022
Accord collectif sur le périmètre d'implantation du Comité Social et Economique au sein de la société NOVADISCOVERY
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 08/12/2021
Accord collectif instaurant un dispositif de forfait annuel en jours et portant sur les congés au sein de Novadiscovery
ACCORD

Accord d'entreprise NOVADISCOVERY 22/04/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS AU SEIN DE NOVADISCOVERY
ACCORD

Accord d'entreprise OCRVET 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ODYCEA 27/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise OKOMERA 07/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD