Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise MICROPEP TECHNOLOGIES 17/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET A LA MODIFICATION DE LA PÉRIODE D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MICROPEP TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise MICROPHYT 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIMABS 26/07/2021
Accord dérogatoire au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise MIMABS 04/01/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MIMABS 08/02/2022
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MIMABS 01/02/2022
Avenant n°1 accord dérogatoire au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise MIMABS 28/04/2022
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MIMABS 26/12/2022
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MImAbs 15/12/2023
Avenant 1 accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MOLSID 30/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise MOLSID 30/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ATTRIBUTION DE JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER LIFE SCIENCES 30/05/2023
Avenant accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours conclu le 3 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise MT-ACT 10/08/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MYCOPHYTO 31/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEOBIOSYS 24/08/2021
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours NeoBioSys
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPLANTS 16/04/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NETRI 22/06/2021
Accord d'entreprise mettant en place un régime de forfait jours et relative au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NETRI 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise NETRI 13/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait jours et relatif au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise NEURELEC 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 15/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (individualisés) du 15 juin 2015
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 05/06/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
AVENANT

Accord d'entreprise NEURELEC 04/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD