Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise INVENTIVA 22/10/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 29/10/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 19/10/2020
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 13/10/2021
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord collectif du 13/10/2021
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 09/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 14/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 18/01/2023
Accord du 18 janvier 2023 relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'entreprise Inventiva
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 22/11/2023
AVENANT n° 1 A L’ACCORD DU 18 JANVIER 2023 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE INVENTIVA
AVENANT

Accord d'entreprise INVENTIVA 05/05/2025
Accord d'entreprise du 5 mai 2025 relatif à la mise en oeuvre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique avec plan de sauvegarde de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 30/07/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes accord collectif du 30/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 09/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA SA 16/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des heures supplémentaires au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 23/04/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 23/05/2023
Accord collectif relatif aux durées des préavis applicables en cas de démission au sein de la Société InvivoGen
ACCORD

Accord d'entreprise IPSEN INNOVATION 24/04/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD POURSUIVANT L’HARMONISATION SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL IPSEN INNOVATION
AVENANT

Accord d'entreprise KALY CELL 10/12/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise KYRON.BIO 17/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 18/12/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 19/07/2023
Accord Augmentation de la durée du préavis de démission
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 07/11/2023
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 02/07/2019
Accord relatif aux forfaits jours au sein de la SARL Laboratoire de l'Homme de Fer
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 31/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD