Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise INNOVATIVE DIAGNOSTICS 07/03/2025
AVENANT N°1 À L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 21.11.2023
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVATIVE DIAGNOSTICS 09/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INOREVIA 18/04/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES & LA JOURNEE DE SOLIDARITE EN DATE DU 18 AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INOVOTION 28/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise INOVOTION 19/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/10/20 RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise INST RECHERCHE CANCERS APPAREIL DIGES 02/04/2020
Accord d'Entreprise pris en application de l'Ordonnance 2020-323 du 25 Mars 2020 relatif à la prise de congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHE CANCERS APPAREIL DIGESTIF 28/02/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHE CANCERS APPAREIL DIGESTIF 28/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 11/07/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE IDRS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SERVIER D'INNOVATION THERAPEUTIQUE 31/10/2025
ACCORD INTER-ENTREPRISES FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE FRANCE 2025/2026 SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SERVIER D'INNOVATION THERAPEUTIQUE 23/05/2025
ACCORD RELATIF AU COD A OBJET DEFINI AU SEIN DE LA SOCIETE ISIT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SERVIER D'INNOVATION THERAPEUTIQUE 05/02/2026
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ISIT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SERVIER D'INNOVATION THERAPEUTIQUE 18/02/2026
ACCORD SUR LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION ELUE DU PERSONNEL DU CSE DE LA SOCIETE ISIT
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 26/04/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord collectif du 26/04/2018
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 22/10/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 29/10/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 19/10/2020
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 13/10/2021
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord collectif du 13/10/2021
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 09/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 14/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 18/01/2023
Accord du 18 janvier 2023 relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'entreprise Inventiva
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 22/11/2023
AVENANT n° 1 A L’ACCORD DU 18 JANVIER 2023 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE INVENTIVA
AVENANT

Accord d'entreprise INVENTIVA 05/05/2025
Accord d'entreprise du 5 mai 2025 relatif à la mise en oeuvre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique avec plan de sauvegarde de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA 30/07/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes accord collectif du 30/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise InSpek 23/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD