Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise GENETHON 11/04/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 NOVEMBRE 2003 RELATIF À LA RETRIBUTION DES INVENTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/06/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/06/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Incapacité, Invalidité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 24/09/2024
Accord d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 25/11/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 25/11/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Incapacité, Invalidité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise GENEWIZ FRANCE LTD 02/01/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 22/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 24/01/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise GENFIT SA 22/01/2024
Accord Collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 13/02/2024
Procès-Verbal d'Ouverture des Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 13/02/2024
Accord de Méthode sur l'Organisation des Négociations Annuelles Obligatoires 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise GENMAB FRANCE 17/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GENOSAFE SAS 25/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GENOSCREEN 25/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 7 mars 2008 relatif au télétravail des personnels non autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise GENOSCREEN 04/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 7 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise GENOSKIN 26/04/2019
Durée et organisation du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GENOSKIN 01/10/2021
Accord collectif d'entreprise - Durée mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GENSENSOR 30/05/2022
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail : forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GERMICOPA BREEDING 09/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES GERMICOPA (hors forfait jours et intérim)
ACCORD

Accord d'entreprise GLIOCURE 12/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GLIOCURE 04/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise GoLiver Therapeutics 28/04/2020
Accord d'entreprise du 28 avril 2020 : Mesures d'urgence liées à l'épidémie de Covid-19 prises en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise HALIODX 31/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HALIODX 15/11/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT