Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise GENETHON 18/11/2019
PROCES VERBBAL ACCORD NCAO
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 20/12/2019
avenant 1 accord d'entreprise du 28/11/2003 relatif à la rétribution des inventions
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 08/02/2021
accord sur les moyens d'information et de communication des IRP et des OS
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 14/12/2021
Procès-verbal de fin de NCAO 2021 du 14 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 03/10/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/03/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 11/04/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 NOVEMBRE 2003 RELATIF À LA RETRIBUTION DES INVENTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/06/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/06/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Incapacité, Invalidité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 24/09/2024
Accord d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 25/11/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 25/11/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Incapacité, Invalidité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 29/08/2025
Accord d’entreprise relatif aux salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise GENEWIZ FRANCE LTD 02/01/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 22/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 24/01/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise GENFIT SA 22/01/2024
Accord Collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 13/02/2024
Procès-Verbal d'Ouverture des Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GENFIT SA 13/02/2024
Accord de Méthode sur l'Organisation des Négociations Annuelles Obligatoires 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise GENMAB FRANCE 17/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GENOSAFE SAS 25/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GENOSCREEN 25/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 7 mars 2008 relatif au télétravail des personnels non autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise GENOSCREEN 04/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 7 mars 2008
AVENANT