Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise FONDATION MERIEUX 14/12/2021
FONDATION MERIEUX Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE et à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise FRUTAROM FRANCE 14/12/2017
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUTURA GAIA TECHNOLOGIES 30/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS ET A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FUTURA GAIA TECHNOLOGIES 31/01/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26 JUILLET 2023 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise FV-CLINICAL 01/06/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise Futura Gaïa Technologies 26/07/2023
Futura Gaïa - Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise G.T.P TECHNOLOGY 20/06/2019
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise G.T.P TECHNOLOGY 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif au travail exceptionnel du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise G.T.P TECHNOLOGY 02/12/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise G.T.P TECHNOLOGY 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif au travail exceptionnel du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise GALYS 06/01/2021
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENBIOTECH 16/07/2019
Accord de révision du périmètre de l'Unité économique et sociale Genevrier - Sortie de Promogen
ACCORD

Accord d'entreprise GENEPRED BIOTECHNOLOGIES 20/11/2018
accord sur la mise en place du teletravail à titre experimental
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 27/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 01/01/2018
ACCORD COLLECTIF Formalisation du régime collectif et obligatoire de remboursement de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) - Avenant n° 1 DU 01/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 02/10/2019
accord relatif à la mise en place du conseil d'entreprise au sein de l'associaiton GENETHON
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 02/10/2019
accord entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 18/11/2019
PROCES VERBBAL ACCORD NCAO
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 20/12/2019
avenant 1 accord d'entreprise du 28/11/2003 relatif à la rétribution des inventions
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 08/02/2021
accord sur les moyens d'information et de communication des IRP et des OS
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 14/12/2021
Procès-verbal de fin de NCAO 2021 du 14 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GENETHON 03/10/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise GENETHON 14/03/2024
Accord NAO
ACCORD