Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise INVENTIVA 09/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INVENTIVA SA 16/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des heures supplémentaires au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 23/04/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOGEN 23/05/2023
Accord collectif relatif aux durées des préavis applicables en cas de démission au sein de la Société InvivoGen
ACCORD

Accord d'entreprise IPSEN INNOVATION 24/04/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD POURSUIVANT L’HARMONISATION SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL IPSEN INNOVATION
AVENANT

Accord d'entreprise KALY CELL 10/12/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise KYRON.BIO 17/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 18/12/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 19/07/2023
Accord Augmentation de la durée du préavis de démission
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'INNOVATION COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE 07/11/2023
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 02/07/2019
Accord relatif aux forfaits jours au sein de la SARL Laboratoire de l'Homme de Fer
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 31/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEO VIRIDIS 18/10/2021
un Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOCALVERSE 25/07/2025
Accord forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOCALVERSE 15/12/2025
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LOOP DEE SCIENCE WORLD WIDE 02/12/2024
LA DUREE DU TRAVAIL & A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LYMPHOBANK 09/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LYSARC 26/04/2018
PROTOCOLE D' ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LYSARC 26/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EAGLITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LYSARC 12/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL et ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LYSARC 27/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LYSARC 19/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD