Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 14/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD COLLECTIF DU 1ER DECEMBRE 2025 SYNGENTA FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 22/07/2026
Accord de méthode dans le cadre de la procédure relative à la négociation d’un projet d’accord de rupture conventionnelle collective et de réorganisation SYNGENTA FRANCE SA « PROJET REIMAGINE » Entre :
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 15/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des CE, des DP et des CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 23/04/2018
Accord relatif au contrat de generations de Syngenta France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 28/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 31/10/2018
Accord collectif sur la mise en place du dispositif de cessation anticipée d’activité Syngenta France SAS pour le projet Berlin phase 2
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 05/09/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'établissment distincts pour la mise en place de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 19/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 04/04/2019
Avenant N°1 Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts pour la mise en place de Comité Sociaux Economiques d'Etablissements (CSE) et du Comité Social et Economique Central (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 14/10/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/10/2019
Avenant 2 à l’Accord relatif à la reconnaissance d’établissements distincts
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 01/04/2020
PROJET ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/12/2019
NEGOCIATION SALARIALE POUR L'ANNEE 2020 ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/12/2018
ACCORD NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 12/07/2021
Avenant N°2 à l'accord télétravail du 17 Juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 13/11/2018
Accord d'établissement relatif au temps de travail des salariés du Service Relation Clientele du site de Guyancourt
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHELIS 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHELIS BIOTECH 01/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TAFALGIE THERAPEUTICS 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TARGEDYS 17/06/2019
Accord collectif d'entreprise permettant la conclusion d'un forfait annuel en jours avec certains cadres
ACCORD

Accord d'entreprise TEKNOLIKE 10/05/2021
Accord collectif sur le Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise TEKNOLIKE 19/05/2021
accord collectif sur les jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise TESCA FRANCE 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD