Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
SENSORION
Accord d'entreprise SENSORION 28/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 29/04/2021
L'AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL – DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT
Accord d'entreprise SENSORION 06/02/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 20/05/2022
L'ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 15/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 10/07/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 16/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 11/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SENSORION 13/12/2024
Accord d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD
SENTINHEALTH
Accord d'entreprise SENTINHEALTH 01/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SGI DNA
Accord d'entreprise SGI DNA 22/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD
SKINLYS
Accord d'entreprise SKINLYS 26/07/2024
ACCORD SUR LES REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SKINLYS 05/09/2025
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
AVENANT
SMEY R&D
Accord d'entreprise SMEY R&D 29/02/2024
Mise en place de convention de forfait jours sur l'année
ACCORD
SO SWEET
Accord d'entreprise SO SWEET 17/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION 07/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 18/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 21/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 30/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DES CONGES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD
SOREDAB
Accord d'entreprise SOREDAB 18/10/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
STARFISH BIOSCIENCE
Accord d'entreprise STARFISH BIOSCIENCE 09/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
STARK LABS
Accord d'entreprise STARK LABS 15/07/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SUPERBRANCHE
Accord d'entreprise SUPERBRANCHE 17/12/2020
Accord forfait jour
ACCORD
SYNGENTA FRANCE SA
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 13/07/2023
PROJET ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SA 08/09/2022
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
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