ESPEREM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77573009600127

• Forfait jours (T07524071568)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord NAO 2022 (T07523060233)
  Début : 24/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Avenant à l'accord du 09/11/2018 relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T07523050572)
  Début : 07/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 (T07519017098)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 (T07519016614)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord d'entreprise sur le compte épargne temps (T07518006637)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T07518006019)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord d'adaptation dans le cadre de la fusion entre les associations Henri ROLLET et ARFOG-LAFAYETTE (T07518005863)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord d'entrepris d'anticipation généralisant la couverture frais de santé au sein d'ESPEREM (T07518002987)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord relatif aux conditions de monétisation des jours RTT (T07523050565)
  Début : 07/12/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ESPEREM

• Accord d'entreprise sur l'égalité entre les femmes et les hommes (T07519016611)
  Début : 14/10/2019 Fin : 13/10/2023
  Accord d'entreprise ESPEREM