FONDERIES DE SOUGLAND

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83578016400017

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND (T00225061345)
  Début : 13/10/2025 Fin : 12/10/2027
  Accord d'entreprise FONDERIES DE SOUGLAND

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND (T00225061251)
  Début : 15/09/2025 Fin : 14/09/2027
  Accord d'entreprise FONDERIES DE SOUGLAND

• Avenant N°8 accord sur l'organisation du temps de travail (T00225061248)
  Début : 16/06/2025 Fin : 15/12/2025
  Accord d'entreprise FONDERIES DE SOUGLAND

• avenant N°6 accord sur l'organisation du temps de travail (T00224060623)
  Début : 16/06/2024 Fin : 15/12/2024
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• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2024 (T00224060442)
  Début : 22/04/2024 Fin : 21/07/2024
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• avenant N°5 accord sur l'organisation du temps de travail (T00223060229)
  Début : 16/12/2023 Fin : 15/06/2024
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (T00221001600)
  Début : 01/03/2021 Fin : 29/02/2024
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (T00221001552)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2024
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• avenant n°4 accord sur l'organisation du temps de travail (T00223003266)
  Début : 16/06/2023 Fin : 15/12/2023
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00220001317)
  Début : 31/01/2020 Fin : 31/01/2023
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• Négociation annuelle obligatoire (T00222002216)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail (T00222002653)
  Début : 16/09/2022 Fin : 15/12/2022
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• avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail (T00222002495)
  Début : 15/06/2022 Fin : 15/09/2022
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• Avenant accord sur l'organisation du temps de travail (T00222002494)
  Début : 15/06/2022 Fin : 15/09/2022
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• accord sur l'organisation du temps de travail (T00222002223)
  Début : 15/03/2022 Fin : 11/06/2022
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