Accords d'entreprise : Fonderie d'acier

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (99 accords)

ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE

Accord d'entreprise ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE 23/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT

Accord d'entreprise ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT 21/12/2017
Un accord instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT 29/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT 25/04/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT 02/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES HACHETTE ET DRIOUT 14/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ATS

Accord d'entreprise ATS 07/12/2017
UNACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 14/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 21/12/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 16/01/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CASTMETAL COLOMBIER

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 20/03/2019
Accord NAO 2019 : rémunération et mesures diverses
ACCORD

CASTMETAL FEURS

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord Télétravail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord sur les négociations obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 03/09/2018
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 16/04/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 16/07/2020
ACCORD SPECIFIQUE COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PRIME P.E.P.A.) 2020
ACCORD

CASTMETAL FWF

Accord d'entreprise CASTMETAL FWF 30/03/2018
Accord d'entreprise fixant les modalités relatives à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FWF 14/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DES NÉGOCIATIONS COLLECTIVES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FWF 14/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CRONITE MANCELLE

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 01/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 31/01/2018
un accord relatif a à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
Accord relatif au 13 ème mois versé en deux fois
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 01/07/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
Accord relatif aux congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
Avenant à l'accord relatif aux jours de pont
AVENANT

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
accord relatif aux heures de convenances personnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
accord relatif à la gestion du temps des déplacements et missions à l'extérieur pour les salariés et forfaits jour non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
Accord relatif à la rentrée scoalire
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018
Accord relatif à la journée
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 12/10/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 07/12/2018
accord sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/07/2018
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 04/10/2019
accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 30/10/2019
Avenant à l'accord relatif aux jours de pont
AVENANT

Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 15/11/2019
Avenant sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020
AVENANT

FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN

Accord d'entreprise FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN 07/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN 07/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

HOWMET SAS

Accord d'entreprise HOWMET SAS 01/06/2018
Accord de temps de travail pour le personnel de production
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET SAS 01/06/2018
L'EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET SAS 04/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LES ELEMENTS PERIPHERIQUES
ACCORD

MAGOTTEAUX SA

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LE HANDICAP ET LE DROIT A LA DECONNEXION AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 15/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 12/09/2018
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE PRODUCTION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 11/03/2019
AVENANT A L'ACCORD DE CREATION DE L'UES (2002)
AVENANT

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 21/03/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 06/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE CORONAVIRUS 2020 MODIFICATION DATE D'ECHEANCE DES VERSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 16/04/2020
ACCORD DU 16 AVRIL 2020 SUR LA PRIME PEPA (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 06/07/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2020
ACCORD

MANOIR PITRES

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 27/09/2017
Un Accord de PARTICIPATION à Durée Déterminée de 3 ans (du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 09/02/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 11/03/2019
LE FONCTIONNEMENT & AUX ATTRIBTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

MANOIR SAINT BRIEUC

Accord d'entreprise MANOIR SAINT BRIEUC 28/09/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MANOIR SAINT BRIEUC 28/09/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
MISE EN PLACE DU CSE ET DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 16/10/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

MICROSTEEL CIMD

Accord d'entreprise MICROSTEEL CIMD 18/06/2020
Un Accord sur les Thèmes discuté lors de la N.A.O 2020 sans plus de précision.
ACCORD

MICROSTEEL-CIMD

Accord d'entreprise MICROSTEEL-CIMD 07/05/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSTEEL-CIMD 07/05/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSTEEL-CIMD 02/05/2019
Un Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

NOWAK

Accord d'entreprise NOWAK 27/02/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT DE LA D.U.P ET DU C.H.S.C.T
ACCORD

Accord d'entreprise NOWAK 08/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOWAK 24/04/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NOWAK 01/01/2018
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NOWAK 17/07/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la VA 2019
ACCORD

OUTREAU TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 26/03/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 26/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 23/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 08/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DU TRAVAIL AVENANT N°1 POUR L'EXERCICE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 10/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 30/09/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 14/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A PROROGER LES MANDATS DES REPRESENTANTS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE OUTREAU TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 06/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN CONTINU 5 EQUIPES POUR LA SOCIETE OUTREAU TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 19/12/2019
Aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREAU TECHNOLOGIES 26/06/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

PRECICAST SA

Accord d'entreprise PRECICAST SA 30/07/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 28/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 12/12/2019
Accord sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 30/07/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 30/07/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 30/06/2020
Accord d'entreprise sur la mise à disposition auprès d'une organisation syndicale
ACCORD

SAINT BRIEUC FONDERIE

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 17/07/2019
Accord collectif relatif au dispositif des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 23/07/2019
Accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 25/07/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 15/07/2019
accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 02/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 16/06/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise du 23 juillet 2019
AVENANT

SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 06/04/2018
Accord collectif NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

SAINT-BRIEUC FONDERIE

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RENONCIATION AU CONGE FRACTIONNEMENT
ACCORD

TURBINE CASTING

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 24/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD