Accords d'entreprise : Fonderie d'acier

Accord d'entreprise PRECICAST SA 26/01/2023
Accord collectif visant à déterminer le nombre et périmètre d'établissement distinct
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 22/02/2023
PV D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 31/08/2023
Accord sur la mise à disposition auprès d'une organisation syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 03/11/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRECICAST SA 20/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 17/07/2019
Accord collectif relatif au dispositif des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 23/07/2019
Accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 25/07/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 12/12/2019
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 15/07/2019
accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 02/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 16/06/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise du 23 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 07/12/2023
Procès-verbal de NAO du 07 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 14/12/2023
Procès-verbal de NAO du 14 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 14/12/2023
Accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT BRIEUC FONDERIE 16/12/2025
Procès verbal de la réunion de NAO du 16 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 06/04/2018
Accord collectif NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LAVAL 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RENONCIATION AU CONGE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 17/12/2020
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 18/05/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise du 23 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 24/11/2021
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 27/10/2022
Accord du 1er décembre 2022 portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
ACCORD