Accords d'entreprise : Fonderie d'acier

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 12/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAGOTTEAUX SA 23/03/2026
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR FRANCE SAS 19/09/2024
Un Avenant aux accords de la société Manoir Pitres valant accord de substitution dans le cadre du transfert de l'activité économique à la société Manoir France SAS à la date du 21 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MANOIR FRANCE SAS 02/10/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR FRANCE SAS 10/04/2025
Un Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail du 10 avril 2025 au 9 avril 2028
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR FRANCE SAS 26/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 27/09/2017
Un Accord de PARTICIPATION à Durée Déterminée de 3 ans (du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 09/02/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 11/03/2019
LE FONCTIONNEMENT & AUX ATTRIBTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 21/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 22/09/2022
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 15/12/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 11/05/2023
Un Accord collectif relatif aux astreintes (Maintenance, CFSI et PCR)
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR PITRES 06/10/2023
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise MANOIR SAINT BRIEUC 28/09/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MANOIR SAINT BRIEUC 28/09/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MANOIR SAINT BRIEUC 28/09/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/07/2019
MISE EN PLACE DU CSE ET DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 16/10/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL FERROVIAIRE D'ARBERATS 17/12/2020
REGIME OBLIGATOIRE ET COLLECTIF DE PREVOYANCE - PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSTEEL 24/04/2024
Accord Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSTEEL 24/04/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSTEEL CIMD 18/06/2020
Un Accord sur les Thèmes discuté lors de la N.A.O 2020 sans plus de précision.
ACCORD