Accords d'entreprise : Fonderie d'acier

Accord d'entreprise ATS 14/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 21/12/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 16/01/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 09/02/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 10/12/2021
UN ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 05/07/2022
UN ACCORD EGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 29/11/2022
l'accord portant sur la mise en place de l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 18/01/2023
L'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 26/11/2024
Protocole d'accord de Négociation Annuel Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 02/07/2025
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 25 avril 2000 portant sur la mise en place d'une convention de forfait en heure permettant l'application d'un horaire hebdomadaire supérieur à 35 heures
ACCORD

Accord d'entreprise ATS 28/10/2025
Protocole d'Accord de Négociation Annuel Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATS SAS 27/11/2023
l'avenant n°1 à l’accord portant sur la mise en place et l’organisation du Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ATS SAS 27/11/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 20/03/2019
Accord NAO 2019 : rémunération et mesures diverses
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 05/05/2021
proces verbal d'accord négociations collectives 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 19/04/2022
Procès verbal d'accord des négociations collectives 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 31/03/2023
PV ACCORD - REOUVERTURE NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 07/04/2023
accord VSD MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 28/06/2023
Avenant accord ARME
AVENANT

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 23/02/2024
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL COLOMBIER 04/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord Télétravail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 31/05/2018
Accord sur les négociations obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CASTMETAL FEURS 03/09/2018
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD