Accords d'entreprise : Fonderie d'acier

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 05/12/2022
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 22/02/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 20/12/2024
Procès verbal de la réunion de NAO du 20 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 17/07/2025
Accord du 16 juillet 2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 09/10/2025
Avenant n°3 à l'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX AVANTAGES SOCIAUX DE L'ENTREPRISE du 23 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS 30/12/2025
Avenant n°4 à l'accord collectif relatif aux avantages sociaux de l'entreprise du 23 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SASU vaRSF 19/12/2023
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SASU vaRSF 19/12/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SASU vaRSF 08/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 2 juillet 2021 relatif à la prime annuelle de performance individuelle
AVENANT

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 24/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 07/04/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 10/03/2022
PV d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 02/12/2022
PV d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 16/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 16/04/2024
Accord de méthode dans le cadre du déploiement de la nouvelle classification
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 26/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 06/11/2024
Accord portant sur l'attribution d'une prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 19/12/2024
Avenant de révision de l'accord portant sur l'attribution d'une prime partage de la valeur
AVENANT

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 17/03/2025
PV d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 01/04/2025
Accord relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 06/05/2025
Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 16/06/2025
avenant n°1 portant sur l'accord relatif à mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise TURBINE CASTING 22/12/2025
Avenant n°2 portant sur l'accord relatif à mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise VOESTALPINE RAILWAY SYSTEMS MFA 02/07/2021
PRIME DE PERFORMANCE INDIVIDUELLE - Personnels non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise VOESTALPINE RAILWAY SYSTEMS MFA 27/10/2022
CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - PROCES VERBAL
ACCORD