Accords d'entreprise : Culture de fruits à pépins et à noyau

Accord d'entreprise DALIVAL 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DE LA MAISONNETTE 20/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE CASTANG 28/02/2019
accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE FONTORBE 26/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES BICHES 12/07/2023
L'ACCORD D'ENTREPRISE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EARL CLAUX CHRISTOL 20/04/2018
accord portant sur le taux de majoration et sur le paiement des heures supplémentaires et sur la durée du travail pour le personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EARL COTEAUX DU BEUVRON 23/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DE BOUYROLLE 13/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DE GUILHENGUY 29/03/2021
Accord d’entreprise instaurant l’aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise EARL LA FERME DES ROUCEL 19/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD) au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EARL LE VERGER DE LA REINETTE 16/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise EARL NATURE ARBRE 20/06/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EARL SAINT PETRUS 20/06/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EURL DOMAINE DE LA BERTHONNIERE 06/12/2019
Accord d'entreprise du 06/12/19 sur l'aménagement plurihebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MOBILLITE
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 29/04/2019
Accord relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 13/09/2019
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail des salariés Hortival Diffusion
AVENANT

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 02/07/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 30/03/2020
Accord collectif de la société Hortival diffusion du 30/03/2020 relatif au régime complémentaire obligatoire prévoyance décès invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 27/03/2020
Accord collectif du 27 mars 2020 relatif aux modalités exceptionnelles et temporaires en vue de faire face aux conséquences de l'épidémie de COVID 19 au sein de l'entreprise Hortival Diffusion
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 01/06/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 18/03/2022
Accord portant sur les minima conventionnels et les rémunérations effectives
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 22/03/2023
Accord du 22 mars 2023 portant sur les minimas conventionnels d'Hortival Diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 21/09/2023
Accord collectif du 21 septembre 2023 portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINERIE GUNTHER 21/12/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD