Accords d'entreprise : Culture de fruits à pépins et à noyau

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 02/07/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 30/03/2020
Accord collectif de la société Hortival diffusion du 30/03/2020 relatif au régime complémentaire obligatoire prévoyance décès invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 27/03/2020
Accord collectif du 27 mars 2020 relatif aux modalités exceptionnelles et temporaires en vue de faire face aux conséquences de l'épidémie de COVID 19 au sein de l'entreprise Hortival Diffusion
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 01/06/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 18/03/2022
Accord portant sur les minima conventionnels et les rémunérations effectives
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 22/03/2023
Accord du 22 mars 2023 portant sur les minimas conventionnels d'Hortival Diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 21/09/2023
Accord collectif du 21 septembre 2023 portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 21/03/2024
NAO 2024-Accord du 21 mars 2024 portant sur les minimas conventionnels d'Hortival Diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 19/05/2025
Accord du 19 mai 2025 portant sur les minimas conventionnels d'Hortival Diffusion et les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
ACCORD

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 01/03/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif du 30 mars 2020 relatif au régime complémentaire obligatoire de prévoyance décès invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
AVENANT

Accord d'entreprise HORTIVAL DIFFUSION 20/02/2026
Avenant 2 l'accord collectif de la société Hortival Diffusion du 30/03/2020 relatif au régime complémentaire obligatoire de prévoyance décès/invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
AVENANT

Accord d'entreprise JARDINERIE GUNTHER 21/12/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LA POMMERAYE DES VIGNES 26/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE BIAU VERGER 01/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la fixation du contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES COTEAUX NANTAIS 08/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux primes d'ancienneté et congés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES COTEAUX NANTAIS 14/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES COTEAUX NANTAIS 15/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES COTEAUX NANTAIS 25/08/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS DE LA COCHETIERE 11/06/2025
Accord d'entreprise relatif d'une UES des vergers de sarafruits
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS DE LA LOUETIERE 11/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S) DES VERGERS DE SARAFRUITS
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS DES COSTIERES 12/05/2025
TRAVAIL NUIT JOURNEE SOLIDARITE ACQUISITION CP
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS DU SUD 07/12/2018
Accord relatif à la politique des rémunérations, durée du travail et contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LITTLE SARL 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NATHALIE BONNET 12/05/2025
TRAVAIL NUIT JOURNEE SOLIDARITE ACQUISITION CP
ACCORD

Accord d'entreprise PEPINIERES DE LA BAMBOUSERAIE 22/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD