GEPOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30655104500017

• Accord mise en oeuvre du vote électronique (T05723007648)
  Début : 24/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEPOR

• Mesures sociales d'accompagnement liées à la cession de l'activité portuaire de Gepor (T05724061358)
  Début : 03/09/2024 Fin : 03/03/2025
  Accord d'entreprise GEPOR

• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA dans l'entreprise (T05724060566)
  Début : 09/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GEPOR

• NAO 2023 (T05723007104)
  Début : 13/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GEPOR

• accord sur le processus et sur les mesures sociales d'accompagnement du transfert de l'activité d'entretien des locotracteurs du site de Florange (T05722006749)
  Début : 16/11/2022 Fin : 15/05/2023
  Accord d'entreprise GEPOR

• PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS 2019 CSE (T05719001174)
  Début : 31/01/2019 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise GEPOR

• Accord relatif à la mis en oeuvre du vote électronique pour les élections des représentants du personnel (T05719000894)
  Début : 09/01/2019 Fin : 09/01/2023
  Accord d'entreprise GEPOR

• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique (T05719000887)
  Début : 09/01/2019 Fin : 09/01/2023
  Accord d'entreprise GEPOR

• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 (T05721005449)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GEPOR

• ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES (T05721004167)
  Début : 28/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise GEPOR

• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise. 2021 (T05720003995)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise GEPOR

• NAO 2020 (T05720002775)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise GEPOR

• l’Accord sur le processus et sur les mesures sociales d’accompagnement de la réaffectation des salariés de l’activité emballage/chargement/expédition de Gepor au sein du département logistique d’AMF Florange (T05719002247)
  Début : 16/09/2019 Fin : 16/03/2020
  Accord d'entreprise GEPOR

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR 2019 (T05719000997)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GEPOR

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE P.A. MESURES APPLICABLES POUR 2018 GEPOR (A05718004485)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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