KSILICIUM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50165739900017

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SOCLE (T04222006911)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, au sein des Sociétés du périmètre GreenYellow (T04222006030)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’AMENAGEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DES SOCIETES DU PERIMETRE GREENYELLOW DU 27 AVRIL 2022 (T04222006028)
  Début : 27/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• ACCORD RELATIF AUX PRINCIPES APPLICABLES À LA PRATIQUE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GREENYELLOW DU 31 MARS 2022 (T04222005930)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• Accord relatif à la santé, sécurité et qualité de vie au travail des sociétés du périmètre GreenYellow (T04222006912)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T04222006667)
  Début : 26/09/2022 Fin : 18/11/2023
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• GREENYELLOW SAS ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES SALAIRES ET LES REMUNERATIONS POUR 2022 (T04222005931)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise KSILICIUM

• ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN STATUT COLLECTIF PROPRE AUX SOCIETES DU PERIMETRE GREENYELLOW DU 31 MARS 2022 (T04222005929)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T04221004276)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2022
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2019 (T04219001511)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2019 (T04219001498)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 (A04218004396)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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