GSF ARIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43911769800035

• Accord relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail (T07820007114)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ARIES

• Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) (T07818001083)
  Début : 13/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ARIES

• Accord Mise en place d'un Comité Social et Économique Central (CSEC) (T07818001084)
  Début : 13/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ARIES

• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018 SUR LE DROIT A LA DECONNEXION, LA GPEC , L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL. (A07818008265)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T07822011968)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07823013628)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T07820007104)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GSF ARIES

• Accord d'entreprise Objectifs de progression des indicateurs de l'index Egalité Professionnelle Femmes/Hommes (T07822011608)
  Début : 27/06/2022 Fin : 26/06/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE (T07822012004)
  Début : 16/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07821009711)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord Annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T07820007108)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale Hommes - Femmes et à la qualité de vie au travail (T07819004364)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale hommes - femmes et à la qualité de vie au travail (T07818001244)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos (T07821008186)
  Début : 04/05/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos (T07820005288)
  Début : 09/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord annuel portant sur la rémunération, le temps de travail, la répartition de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T07818001243)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2020
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