GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43911844900123

• Un Accord relatif à la Mobilité Durable pour les Trajets Domicile-Travail (T09424062454)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• Un Accord relatif à l'Annualisation du Temps de Travail (T09423060609)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• Un Accord relatif à la Lutte contre l'Illettrisme (T09423060611)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Utilisation du Vote Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Economique (T09422010870)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• ACCORD PERIODICITE 4 ans (T09423060613)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T09425064420)
  Début : 05/12/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• GEPP (T09423060610)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• accord relatif à l'organisation et à la périodicité des négociation obligatoires (T09422010868)
  Début : 12/12/2022 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T09424062449)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T09423060612)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09422010869)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)

• GSF ATLAS ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023 (T09422010864)
  Début : 20/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GSF ATLAS (Généraliste - Mobilité Durable - Accord)