ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY |
| Siren | 348417734 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 13 RUE DE LA REPUBLIQUE 54320 MAXEVILLE |
| Code APE | 8710B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement médicalisé pour enfants handicapés |
Accords d'entreprise
Etablissement : 34841773400012
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Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05426062381)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY -
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T05419000885)
Début : 06/10/2019 Fin : 05/10/2024
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY -
Un Accord relatif au Travail de Nuit (T05419000905)
Début : 06/10/2019 Fin : 05/10/2024
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY -
Un Accord relatif à la journée de solidarité (T05419001302)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY -
Un Accord relatif à la mise en place du CSE (T05419001145)
Début : 01/05/2019 Fin : 16/11/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY -
Un Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections du CSE (T05419001301)
Début : 24/06/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY
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