KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 68200083100037

• Accord d'entreprise sur la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo (T09318000555)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES

• Accord sur le maintien de paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire AGIRC et ARRCO (T09318000533)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES

• Accord sur l'égalité Femme-Homme au sein de Kellogg's Produits Alimentaires (T09322009581)
  Début : 12/05/2022 Fin : 12/05/2026
  Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES

• Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire (T09322009583)
  Début : 26/04/2022 Fin : 26/04/2025
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• Accord sur le télétravail (T09321007993)
  Début : 07/09/2021 Fin : 06/07/2024
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• Accord sur le fonctionnement du comité social et économique (T09320005685)
  Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2024
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• avenant portant révision de l'accord temps de travail (ponts et jours fériés) (T09318001074)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la procédure d'information consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de licenciement collectif pour motif économique dans le cadre du projet de réorga (T09318000149)
  Début : 24/05/2018 Fin : 23/05/2018
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