KEOLIS NIMES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33417287100033

• UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN PARENT D'ENFANT GRAVEMENT MALADE (T03018000187)
  Début : 21/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NIMES

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDES DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES MEMBRES DU CHSCT et DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE SIGNE (T03018000411)
  Début : 27/08/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS NIMES

• UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES MEMBRES DU CHSCT ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE (A03018002577)
  Début : 19/01/2018 Fin : 15/02/2018
  Accord d'entreprise KEOLIS NIMES