KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 72200857000037

• Accord relatif à la mise en place d'un CSE Central pour la société KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS (T02824060335)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• Avenant 1 accord collectif entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé de la société KCS Dreux SAS (T02823003220)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• Régimes collectifs de prévoyance "Décès, invalidité, incapacité" de la société Knauf Ceiling Solutions Dreux SAS (T02823003159)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• PROTOCOLE RELATIF A LA REMUNERATION 2019 (T02819000698)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• Accord relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes Article L2242-5 (T02824060312)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Articles L.2242-5, L.2242-5-1 et R.2242-2 du code du travail (T02824003473)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02821002060)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T02820001319)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS

• PRIME D'ASSIDUITE PERSONNEL NON CADRE (T02819000699)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS DREUX SAS