LA MEUSIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48572001500018

• ACCORD COLLECTIF ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T05523001350)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• ACCORD DE TELETRAVAIL (T05520000757)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Accord relatif au Dialogue Social et au Fonctionnement des Instances représentatives du Personnel (T05519000337)
  Début : 16/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Avenant à l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 (T05518000071)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE (A05518000830)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T05523001351)
  Début : 27/04/2023 Fin : 26/04/2027
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Accord portant sur l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes (T05524060182)
  Début : 02/04/2024 Fin : 01/04/2027
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (T05523001319)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la Société LA MEUSIENNE (T05520000680)
  Début : 22/07/2020 Fin : 21/07/2023
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022 (T05522001041)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021 au sein de l'Entreprise LA MEUSIENNE (T05521000862)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LA MEUSIENNE

• Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020 au sein de l'entreprise LA MEUSIENNE (T05520000586)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019 (T05519000314)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'Accord Préélectoral (T05519000358)
  Début : 23/04/2019 Fin : 03/07/2019
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• Accord collectif portant attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T05519000322)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 AU SIEN DE L'ENTREPRISE LA MEUSIENNE (A05518000854)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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