Accords d'entreprise : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (154 accords)

ALTIFORT SMFI

Accord d'entreprise ALTIFORT SMFI 14/03/2019
Négociation annuelle obligatoire de la société ALTIFORT SMFI relatif à l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIFORT SMFI 16/04/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIFORT SMFI 03/05/2019
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMON

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMON 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMON 19/04/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMON 01/10/2019
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de la société AMTPH
ACCORD

ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT 15/02/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY 13/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE AMTPL LEXY
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY 13/12/2018
Un Accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY 29/03/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY 24/04/2019
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

ArcelorMittal Tubular Products Hautmont

BSL PIPES &FITTINGS

Accord d'entreprise BSL PIPES &FITTINGS 21/12/2018
Un protocole d'accord sur les nagociations annuelles des salaires et accessoires aux salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BSL PIPES &FITTINGS 26/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BSL PIPES &FITTINGS 02/11/2020
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise BSL PIPES &FITTINGS 29/01/2020
Protocole d'accord sur les négociations annuelles des salaires et accessoires aux salaires
ACCORD

ETABLISSEMENTS F. POUCHARD ET COMPAGNI

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS F. POUCHARD ET COMPAGNI 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 201
ACCORD

ETABLISSEMENTS F. POUCHARD ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS F. POUCHARD ET COMPAGNIE 28/03/2019
avenant n°1 accord collectif relatif a la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

ETIC TUBES ET PROFILES

Accord d'entreprise ETIC TUBES ET PROFILES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DES CONGES PAYES - ETIC TUBES ET PROFILES
ACCORD

EUROPIPE FRANCE

Accord d'entreprise EUROPIPE FRANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

GUERIPEL SAS

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 14/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 24/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/11/18 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU CALCUL DES COTISATIONS RETRAITE SUR UNE BASE TEMPS PLEIN
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 29/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 29/07/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/09/17 RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise GUERIPEL SAS 26/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

HANDLE SAS

Accord d'entreprise HANDLE SAS 22/03/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HANDLE SAS 21/05/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINE SUR LA GESTION DE LA PRIME DE NUIT FORFAITAIRE
ACCORD

INTERFIT

Accord d'entreprise INTERFIT 05/07/2019
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFIT 30/09/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

INTERFIT SAS

Accord d'entreprise INTERFIT SAS 30/09/2020
Accord portant sur les mesures exceptionnelles pour faire face à la baisse d'activité
ACCORD

LA MEUSIENNE

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 21/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 AU SIEN DE L'ENTREPRISE LA MEUSIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 26/03/2018
Avenant à l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 28/02/2019
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 01/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 28/03/2019
Accord relatif au Dialogue Social et au Fonctionnement des Instances représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 23/04/2019
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 17/02/2020
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020 au sein de l'entreprise LA MEUSIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 22/07/2020
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la Société LA MEUSIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MEUSIENNE 18/11/2020
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

LE GUELLEC SAS

Accord d'entreprise LE GUELLEC SAS 26/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

LOIRE INDUSTRIE

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 06/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 26/09/2017
AVENANT N°1 AU PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 02/07/2018
REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 31/07/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 07/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 30/09/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LOIRE INDUSTRIE 21/07/2020
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 07/12/2017
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 21/03/2018
Accord sur le maintien des régimes de prévoyance, frais de santé et retraite complémentaire pendant le congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 21/03/2018
Avenant à l'accord portant sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences du 27 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 03/09/2018
ACCORD UNANIME D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU SITE DE SAINT-FLORENTIN
ACCORD

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 06/09/2018
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 05/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 07/11/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
AVENANT

Accord d'entreprise MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE 07/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MINITUBES

Accord d'entreprise MINITUBES 07/02/2018
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 28/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 17/10/2019
UN ACCORD METTANT EN PLACE UN REGIME D'HORAIRE REDUIT EN FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 29/05/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS EN COURS
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 08/04/2020
UN ACCORD ORGANISANT LA PRISE DE CONGES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 08/04/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 02/12/14 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES 15/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 02/12/14 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

MINITUBES SAS

Accord d'entreprise MINITUBES SAS 25/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise MINITUBES SAS 25/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

NEOTISS FRANCE

Accord d'entreprise NEOTISS FRANCE 31/03/2020
UN ACCORD TRANSITOIRE PORTANT SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS FRANCE 31/03/2020
ACCORD TRANSITOIRE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS FRANCE 30/04/2020
ACCORD NEOTISS FRANCE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS FRANCE 23/11/2020
ACCORD SALARIAL RELATIF A L'ANNEE 2021
ACCORD

NEOTISS SAS

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 13/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

POUCHARD TUBES ET BARRES

Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 27/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 22/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021(NAO)
ACCORD

POUJOULAT

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 3 AU REGLEMENT DU PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 5 A L ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 22/02/2018
PROTOCOLE D 'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 12/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 09/01/2019
Avenant n° 1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Conseil Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 04/04/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT ET REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 12/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 3 AU REGLEMENT DU PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE
AVENANT

Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 5 A L ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

POUJOULAT SA

Accord d'entreprise POUJOULAT SA 27/06/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS ELECTIFS DE 2018
ACCORD

SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 31/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL SDU POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 31/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL SDU POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS TUBES

Accord d'entreprise SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS TUBES 29/10/2018
Négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS TUBES 23/04/2019
Accord collectif pour la mise en place du CSE
ACCORD

SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 23/10/2020
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 23/12/2020
Avenant n°1 à l'Accord de Méthode du 23/10/2020
AVENANT

SN EUROPIPE

Accord d'entreprise SN EUROPIPE 18/01/2021
Avenant 3 à l'Accord Référendaire - Volet prévoyance Lourde du 17 décembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise SN EUROPIPE 18/01/2021
AVENANT 20 ACCORD REFERENDAIRE du 17 décembre 2004 - VOLET COMPLEMENT FRAIS DE SANTE
AVENANT

SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAIS

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAIS 27/04/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITé SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE 10/02/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 12/03/2018
un avenant n° 1 à l'accord référendaire - volet : prévoyance lourde
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 12/03/2018
un avenant n° 16 à l'accord référendaire du 17 décembre 2004 - volet : complément frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 07/05/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 20/12/2019
un avenant n° 2 à l'accord référendaire du 17 décembre 2004 - volet prévoyance lourde
AVENANT

SPECITUBES

Accord d'entreprise SPECITUBES 12/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SPECITUBES 02/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPECITUBES 24/06/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 13/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 01/10/2019
Accord collectif pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la diversité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 19/09/2019
ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 01/10/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS QUE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

TENNECO ETAIN

Accord d'entreprise TENNECO ETAIN 12/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018 - PROTOCOLA D'ACCORD MARDI 12 JUIN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO ETAIN 03/01/2019
Prime exeptionnelle de fin d'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO ETAIN 13/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2019 PROTOCOLE D'ACCORD JEUDI 13 JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO ETAIN 17/06/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 - TENNECO ETAIN PROTOCOLE D'ACCORD MERCREDI 17 JUIN 2020
ACCORD

TI AUTOMOTIVE

Accord d'entreprise TI AUTOMOTIVE 27/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 03/10/2017
l'accord relatif à l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) par les syndicats
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 03/04/2018
la négociation annuelle 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 03/04/2018
la négociation annuelle 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 27/06/2018
accord de méthode sur l'organisation de la négociation égalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 12/10/2018
l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 28/11/2018
l'avenant à l'accord d'entreprise Prévoyance du 20/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 28/11/2018
l'avenant à l'accord d'entreprise RCR/Article 83 du 11/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 20/03/2019
l'accord sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 20/03/2019
l'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 24/06/2019
l'accord de Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences et de la Mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 24/10/2019
l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux ensemble des salariés affiliés à l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 24/10/2019
l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux non affiliés AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 24/10/2019
l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime complémentaire facultatif aux garanties collectives frais de santé - non affiliés AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 24/10/2019
l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime surcomplémentaire facultatif aux garanties collectives frais de santé- affiliés AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 17/03/2020
Avenant 35 h -Monétisation des jours Direction en période de chômage partiel
AVENANT

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 03/10/2017
l'accord relatif à l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) par les syndicats
ACCORD

Accord d'entreprise TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 25/09/2020
Accord relatif à la mise en ouvre de mesures conservatoires permettant à l'entreprise de traverser la crise
ACCORD

TUBOSCOPE VETCO (FRANCE)

Accord d'entreprise TUBOSCOPE VETCO (FRANCE) 29/03/2019
Accord concernant la négociation collective année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TUBOSCOPE VETCO (FRANCE) 23/12/2019
Accord portant sur le dispositif d'organisation et d'indemnisation des périodes d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise TUBOSCOPE VETCO (FRANCE) 31/12/2019
Accord portant sur l'organisation de la réduction du temps de travail au sein de la société Grant Prideco
ACCORD

Tenneco ETAIN

Accord d'entreprise Tenneco ETAIN 17/06/2020
Accord églité professionnelle femmes - hommes 2020-2022
ACCORD

VALINOX NUCLEAIRE

Accord d'entreprise VALINOX NUCLEAIRE 20/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALINOX NUCLEAIRE 20/11/2019
NAO 2020
ACCORD

VALLOUREC

Accord d'entreprise VALLOUREC 14/11/2017
Accord collectif portant sur le régime complémentaire de frais de santé collectif et obligatoire de Vallourec France
ACCORD

VALLOUREC BEARING TUBES

Accord d'entreprise VALLOUREC BEARING TUBES 03/12/2018
Accord Egalité Professionnelle entre Femmes et Hommes-Accord triennal 2019 à 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC BEARING TUBES 22/11/2019
PV Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC BEARING TUBES 11/02/2021
PV Accord entreprise au recours au dispositif spécifique APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC BEARING TUBES 16/11/2020
Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal d'Accord NAO
ACCORD

VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE

Accord d'entreprise VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE 27/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU PLAN PLAN D'EPARGNE CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE 23/11/2017
Accord salarial de la société Vallourec Drilling Products France relatif à l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE 27/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU PLAN PLAN D'EPARGNE CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 28/11/2018
Négociation annuelle obligatoire 2019 société Vallourec Oil and Gas France
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 04/10/2018
Accord sur le dispositif d'organisation et d'indemnisation des périodes d'astreintes Société VOGFR
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE 16/02/2021
Accord d’entreprise relatif au recours au dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD) au sein de la société VOGFR
ACCORD

VALLOUREC TUBES FRANCE

Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 27/11/2018
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 24/01/2019
Accord sur la composition du Comité Social et Economique Central au sein de la Société Vallourec Tubes France
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 28/11/2019
Accord astreinte
ACCORD

VALLOUREC TUBES FRANCE etablissement de saint saulve

ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS

Accord d'entreprise ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS 01/02/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE RTT ET/OU CONGES AUX COLLABORATEURS ZADS, POUR ENFANT OU CONJOINT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS 20/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD