Accords d'entreprise : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
NEOTISS SAS
Accord d'entreprise NEOTISS SAS 13/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
POUCHARD TUBES ET BARRES
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 27/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 22/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021(NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 22/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 27/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 27/02/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 27/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise POUCHARD TUBES ET BARRES 25/02/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
POUJOULAT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 3 AU REGLEMENT DU PERCO
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 3 AU REGLEMENT DU PERCO
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 5 A L ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 29/09/2017
AVENANT 5 A L ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 22/02/2018
PROTOCOLE D 'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 12/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 09/01/2019
Avenant n° 1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Conseil Social et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 04/04/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT ET REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 12/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 30/12/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 27/04/2021
AVENANT N°8 A ACCORD ORGANISATION ET REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise POUJOULAT 17/11/2021
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT
ACCORD
Accord d'entreprise POUJOULAT 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT
ACCORD
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