Accords d'entreprise : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
SN EUROPIPE
Accord d'entreprise SN EUROPIPE 18/01/2021
AVENANT 20 ACCORD REFERENDAIRE du 17 décembre 2004 - VOLET COMPLEMENT FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SN EUROPIPE 02/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE - VOLET PREVOYANCE LOURDE
ACCORD
SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAIS
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAIS 27/04/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITé SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE 10/02/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE 16/03/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA SOCIETE D'EXPLOITATION TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 07/05/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 12/03/2018
un avenant n° 1 à l'accord référendaire - volet : prévoyance lourde
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 12/03/2018
un avenant n° 16 à l'accord référendaire du 17 décembre 2004 - volet : complément frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 20/12/2019
un avenant n° 2 à l'accord référendaire du 17 décembre 2004 - volet prévoyance lourde
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE EUROPIPE 30/10/2024
Avenant 1 à l'Accord relatif à l'indemnisation des déplacements du 01/02/2010
AVENANT
SOPROCOS
Accord d'entreprise SOPROCOS 12/11/2025
NAO 2026
ACCORD
SPECITUBES
Accord d'entreprise SPECITUBES 12/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 02/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 24/06/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 06/03/2024
un accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 06/03/2024
Un avenant à l'accord sur le fonctionnement du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise SPECITUBES 25/11/2024
Accord portant sur l'organisation de la durée du travail au sein de la société Specitubes
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 25/11/2024
Accord relatif aux modalités d'acquisition et de prise de congés payés au sein de la société Specitubes
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 23/01/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Specitubes
ACCORD
Accord d'entreprise SPECITUBES 18/06/2025
Accord d'entreprise Specitubes relatif au Télé-Travail
ACCORD
SPECITUBES SAS
Accord d'entreprise SPECITUBES SAS 11/07/2018
NAO 2018
ACCORD
Specitubes
Accord d'entreprise Specitubes 29/07/2025
Accord Egalité Professionnelle F/H et Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD
TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU
Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 13/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 01/10/2019
Accord collectif pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la diversité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 19/09/2019
ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
ACCORD
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