Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 30/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS DE L’ETABLISSEMENT TUS LA COURNEUVE AU SEIN D’ALSTOM POWER SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AP Morteau 07/11/2023
Accord relatif à la reconnaissance d'un établissement unique en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 30/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 17/09/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET A LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 16/04/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 16/04/2019
Accord relatif au don de jour à un proche aidant et à un parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 19/10/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 02/02/2021
Accord relatif à l'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 31/01/2018
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 27/03/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 30/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 18/02/2021
Accord à durée déterminée sur la mise en place du repos compensateur de remplacement et le paiement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 18/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 20/09/2021
Accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 30/11/2021
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET LE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 09/12/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 28/10/2021
ARME
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 02/11/2022
Accord à durée déterminée sur la mise en place du repos compensateur de remplacement et le paiement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 08/07/2022
Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 08/12/2022
Avenant 3 à l'accord sur la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE DUNCHA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 23/11/2022
Accord de performance collective 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 23/11/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 08/02/2024
Accord portant sur le contingent d'heures suuplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE SAS 13/03/2019
Accord pré électoral
ACCORD