Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 30/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS DE L’ETABLISSEMENT TUS LA COURNEUVE AU SEIN D’ALSTOM POWER SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 30/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 17/09/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET A LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 16/04/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 16/04/2019
Accord relatif au don de jour à un proche aidant et à un parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 31/01/2018
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 27/03/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELSON ENGINEERING 30/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE SAS 13/03/2019
Accord pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE SAS 01/04/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE SAS 22/01/2020
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE SAS 23/01/2020
Repos compensateur de remplacement et paiement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 04/12/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 04/12/2017
Un accord relatif au règlement du plan d'épargne d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 02/02/2018
Un accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 16/11/2018
UN ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 29/10/2018
Un accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 15/01/2019
Un accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 23/01/2019
PAP MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 27/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 27/08/2019
UN AVENANT NUMERO 5 DU 27 AOUT 2019 A L'ACCORD SUR LES AVANTAGES SALARIAUX DU 22 JUIN 2004 ET SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise F2J REMAN CHAUMONT 18/02/2020
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 15/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 08/02/2018
ACCORD SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ENTRE LE 01/04/2018 ET LE 31/05/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 12/04/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOUR DE REPOS AUX SALARIES - PERTE D'AUTONOMIE OU HANDICAP RENDANT INDISPENSABLE UNE PRESENCE SOUTENUE ET DE SOINS CONTRAIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 28/06/2018
ACCORD SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ENTRE LE 1/07/2018 ET LE 3/08/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 08/03/2019
Accord pour une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 08/03/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif au système de rémunération signé le 26/10/2006
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 08/03/2019
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 12/03/2020
Accord pour une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN LA SOURCE SAS 12/03/2020
Accord sur les Négociations Obligatories année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 06/02/2019
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 05/07/2019
Protocole d'accord sur la flexibilité pour de nouvelles perspectives de développement du site
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 23/10/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 12/02/2020
Protocole pour une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 12/02/2020
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 29/09/2017
Accord de report des élections professionnelles chez GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 28/09/2017
Accord de substitution dans le cadre du projet d'internalisation de la maintenance CIGMA au sein de GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 19/09/2017
Accord cadre sur l'astreinte au sein de GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 06/11/2017
Accord d'entreprise concernant le régime complémentaire de remboursement frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 06/11/2017
Accord d'entreprise concernant le régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès et dépendance
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 04/04/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle des hommes et des femmes et à la conciliation de la vie professionnelle, familiale et personnelle
AVENANT

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 23/04/2018
Accord de méthode préalable à la négociation de l'accord de droit commun portant sur la mise en place du ou des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 24/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 12/04/2019
Avenant N°17 à l'accord ARTT - relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 27/04/2020
Accord relatif aux mesures permettant d'atténuer le recours au chômage partiel
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 14/05/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 15/07/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif aux mesures permettant d'atténuer le recours au chômage partiel chez GE ENERGY PRODUCTS FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 07/11/2017
un accord relatif aux primes d'atelier
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 27/11/2017
un accord concernant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 27/11/2017
un accord concernant le régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès et dépendance
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 13/02/2018
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 21/01/2019
un accord relatif à l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 24/01/2019
un accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 16/04/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 16/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 22/01/2020
Avenant relatif à l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle et au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 06/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - Procès-verbal d’accord
ACCORD

Accord d'entreprise GE EOLIENNES SN 22/04/2020
Avenant accord d’entreprise - Primes d’atelier
AVENANT

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 02/07/2018
prolongation mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 13/06/2018
Accord relatif au tutorat a l'amenagement des fins de carrière et au départ en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 29/06/2018
avenant a l accord sur la prise en charge des cotisations salariales dans le cadre du PSE
AVENANT

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 23/10/2018
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 23/10/2018
Accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 23/10/2018
Accord sur l'equilibre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 12/09/2018
Accord relatif au télétravail GE HYDRO FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 12/09/2018
Avenant à l'accord de Planning relatif aux Informations & Consultations et aux Négociations Obligatoires dans l'entreprise pour l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 20/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels de la société GE Hydro France
ACCORD

Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 23/10/2018
Accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise KS KOLBENSCHMIDT FRANCE 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DU 15 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OQBLIGATORIE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 14/12/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps e travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 20/12/2019
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 31/03/2020
ACCORD CONGES PAYES COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MAN DIESEL & TURBO FRANCE 15/11/2017
un accord relatif au congé pour l'annonce de la survenue d'un handicap chez un enfant
ACCORD

Accord d'entreprise MAN DIESEL & TURBO FRANCE 22/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAN DIESEL & TURBO FRANCE 23/05/2018
un accord relatif à l'évolution des salaires et des primes 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAN DIESEL & TURBO FRANCE 20/06/2018
un avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 16 décembre 2014 instituant un régime obligatoire complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MAN DIESEL & TURBO FRANCE 09/07/2018
accord visant à garantir l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ALLOCATION DEGRESSIVE EN CAS DE CHANGEMENT D HORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 11/06/2019
ACCORD 2019 SUR L EVOLUTION DES SALAIRES ET DES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 18/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 08/11/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 30/03/2020
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE 20/04/2020
MISE EN PLACE D’UN COMPLEMENT D’INDEMNITE AUX INDEMNITES D’ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS 09/07/2018
articulation entre l'activité professionnelle et l'exercice de la responsabilité familiale
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS 09/10/2018
Un Protocole d'Accord portant sur les Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS 24/10/2018
un avenant n° 2 à l'accord de prévoyance du 9 novembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise MAN ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS 29/06/2020
Un Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise Instituant un Régime Obligatoire d'Assurance Complémentaire Santé, du 16/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE 04/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la définition du périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE 26/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE 24/06/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE AAM DRIVELINE 15/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 05/04/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 30/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 19/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 12/03/2019
Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 29/03/2019
Accord salarial année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DESGRANGES 30/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DESGRANGES 23/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à la prise de congés payés en application de l'ordonnance 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS 10/04/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS 29/03/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS 29/01/2019
Repos compensateur de remplacement et le paiement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUI 20/06/2018
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTOVI 10/06/2020
Négociation annuelle salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTOVI 10/06/2020
ACCORD SUR LES FORTES CHALEURS
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 27/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'éTABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET L'AMéNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'éTABLISSEMENT DE NOGENT-LE-ROTROU DE LA SOCIéTé VST [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLA
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 25/09/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L’AVENANT DU 27 MARS 2018 [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE COMPLÉMENTAIRE INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/03/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DU 01/03/2019 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 18/09/2019
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT-LE-ROTROU […] DU 23 NOVEMBRE 2011 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE […] INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 16/12/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L’AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE COMPLÉMENTAIRE INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU DE LA SOCIÉTÉ VST
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 06/12/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DU 6 DECEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE CONTREPARTIE AU TEMPS D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 12/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD DU 12/03/2020 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 22/08/2018
Accord collectifs sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 22/08/2018
Accord collectif relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 31/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 15/11/2018
un Accord collectif relatif à la mise en place d'une astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 15/11/2018
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise WIMETAL 13/01/2020
avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une astreinte
AVENANT