Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 18/09/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité - invalidité - décès"
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 18/09/2023
Accord relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 17/07/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif fixant les modalités d'exécution de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 19/09/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 21/02/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 21/02/2024
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 21/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 24/07/2024
Accord sur le travail permanent de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 24/07/2024
Avenant n°2 à l'accord sur l'amélioration de la compétitivité
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 24/07/2024
Avenant n°1 à l'accord sur le temps de travail de l'équipe de week-end
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 04/12/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 27/02/2025
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 27/02/2025
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 01/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL VALVETRAIN SCHIRMECK SAS 30/04/2025
Accord sur l'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 29/09/2017
Accord de report des élections professionnelles chez GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 28/09/2017
Accord de substitution dans le cadre du projet d'internalisation de la maintenance CIGMA au sein de GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 19/09/2017
Accord cadre sur l'astreinte au sein de GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 06/11/2017
Accord d'entreprise concernant le régime complémentaire de remboursement frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 06/11/2017
Accord d'entreprise concernant le régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès et dépendance
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 04/04/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle des hommes et des femmes et à la conciliation de la vie professionnelle, familiale et personnelle
AVENANT

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 23/04/2018
Accord de méthode préalable à la négociation de l'accord de droit commun portant sur la mise en place du ou des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 24/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE GE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 12/04/2019
Avenant N°17 à l'accord ARTT - relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 27/04/2020
Accord relatif aux mesures permettant d'atténuer le recours au chômage partiel
ACCORD