Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS

Accord d'entreprise SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS 29/03/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR FLEXONICS BLOIS SAS 29/01/2019
Repos compensateur de remplacement et le paiement des heures supplémentaires
ACCORD

SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUI

Accord d'entreprise SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUI 20/06/2018
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN

Accord d'entreprise SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN 19/02/2020
Acord Négociation Annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN 28/07/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS BAUDOUIN 16/11/2022
Accord de Prévoyance Cadres
ACCORD

SYSTOVI

Accord d'entreprise SYSTOVI 10/06/2020
Négociation annuelle salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTOVI 10/06/2020
ACCORD SUR LES FORTES CHALEURS
ACCORD

TUS LA COURNEUVE

Accord d'entreprise TUS LA COURNEUVE 19/07/2023
Avenant n°1 à l’Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) et sur l’aménagement de fin de carrière au sein de GE Steam Power Service France signé le 23 septembre 2020
AVENANT

VALEO SYSTEMES THERMIQUES

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 27/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'éTABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET L'AMéNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'éTABLISSEMENT DE NOGENT-LE-ROTROU DE LA SOCIéTé VST [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLA
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 25/09/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L’AVENANT DU 27 MARS 2018 [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE COMPLÉMENTAIRE INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/03/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DU 01/03/2019 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 18/09/2019
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT-LE-ROTROU […] DU 23 NOVEMBRE 2011 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE […] INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 16/12/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L’AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT [...] PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE COMPLÉMENTAIRE INCLUANT LE TRAVAIL LE DIMANCHE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU DE LA SOCIÉTÉ VST
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 06/12/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DU 6 DECEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE CONTREPARTIE AU TEMPS D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 12/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD DU 12/03/2020 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 08/10/2020
Un accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 16/11/2020
Un avenant à l'accord portant sur le transfert des équipes de suppléance en date du 12/02/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 07/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD DU 4 MARS 2022 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 06/01/2023
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE LA QUALITÉ D'ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS ET AU RENOUVELLEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES D'ÉTABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 06/12/2022
Accord du 05.12.2023 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 06/12/2022
Négociation portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 07/04/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTEMES THERMIQUES
ACCORD

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