Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SERVICE FRANCE 15/03/2024
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS 29/07/2022
Accord Unanime Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS 23/08/2022
Accord Unanime de Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS 12/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE GE STEAM POWER SYSTEMS RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS 22/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE GE STEAM POWER SYSTEMS RELATIF A L’EVOLUTION DE LA PRIME D’ANCIENNETE SUITE A L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS 29/01/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE ALSTOM POWER SYSTEM
AVENANT

Accord d'entreprise GE STEAM POWER SYSTEMS - AVT 1 07/12/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE GE STEAM POWER SYSTEMS RELATIF A L’EGALITE ET A LA MIXITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise GE Steam Power Systems 07/12/2023
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL GE STEAM POWER SYSTEMS
AVENANT

Accord d'entreprise KS KOLBENSCHMIDT FRANCE 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DU 15 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OQBLIGATORIE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 14/12/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps e travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 20/12/2019
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 31/03/2020
ACCORD CONGES PAYES COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 14/12/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 31/05/2021
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 20/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 15/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 03/10/2024
Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024
AVENANT

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 21/11/2024
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 29/03/2022
Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 26/03/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LE SEGMENT AB 25/03/2025
AVENANT À L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR COMPONENTS 16/11/2023
Accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR COMPONENTS 16/11/2023
Accord collectif instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-COMPONENTS COLMAR SAS 06/01/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD