Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise 2H ENERGY 27/06/2019
Accord 2019 relaif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise 2H ENERGY 23/12/2020
Accord d'Entreprise d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise 2H ENERGY 25/02/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise 2HENERGY 02/04/2020
accord portant sur la fixation des conges payes dans le cadre des mesures d urgences mises en place pour faire face au covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 30/04/2019
Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 05/11/2020
Protocole d'accord sur les modalités de travail le dimanche du personnel d'Alstom Transport Tarbes - Période du 01/01/2021 au 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 12/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 26/06/2018
accord heures de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 26/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 18/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE AU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 19/03/2019
ACCORD SALARIAL RESULTANT DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 21/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 04/02/2021
avenant n°9 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUS 23/06/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'instauration d'une prime de 13eme mois
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUS 23/06/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'instauration d'une prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise ARTUS 01/09/2021
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 10/02/2022
Accord salarial résultant des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 19/05/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 18/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 18/01/2023
Accord d'adaptation des règles de négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 05/09/2024
Accord sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 05/09/2024
Protocole d'Accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 17/10/2025
Accord de méthode préalable à la négociation de l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTUS 16/12/2025
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD