Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
MOTEURS LEROY SOMER
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 24/01/2024
Accord collectif de synthèse - établissement Moteurs Leroy-Somer Orléans
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 27/03/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 26/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours signé le 22 novembre 2007
AVENANT
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 16/07/2024
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes et Réseau) 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 11/10/2024
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes temporaires de suppléance pour le site de Saint-Groux
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 15/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 27 mars 2024
AVENANT
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 14/02/2025
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/04/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 01/10/2025
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/12/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 27 mars 2024
AVENANT
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 16/02/2026
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 31/03/2026
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 01/04/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 20/03/2026
Accord collectif de synthèse - établissement Moteurs Leroy Somer Orléans
ACCORD
Moteurs Leroy-Somer
Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 16/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD
Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 20/12/2023
Accord d'établissements MLS 2024 (Charente, Allonnes, Réseau)
ACCORD
Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 13/03/2024
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD
NIDEC PSA EMOTORS
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 12/10/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 04/10/2021
Accord relatif au télétravail chez NIDEC PSA EMOTORS
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 07/04/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD EN DATE DU 07 AVRIL 2022 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES REMUNERATIONS DE NIDEC PSA EMOTORS
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 23/06/2022
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 12/07/2023
Accord sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 07/09/2023
Accord portant sur le vote par voie électronique pour l’élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 12/07/2023
Accord d'entreprise portant sur la réduction du mandat des membres élus du CSE
ACCORD
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