Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 22/02/2023
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 17/04/2023
Avenant à l'accord de modulation du temps de travail du 17/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 15/06/2023
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 11/07/2023
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 10/07/2023
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 28/10/2019
Accord collectif de synthèse 2019 / mise à jour de l'accord de 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 14/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 24/01/2024
Accord collectif de synthèse - établissement Moteurs Leroy-Somer Orléans
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 27/03/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 26/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours signé le 22 novembre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 16/07/2024
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes et Réseau) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 11/10/2024
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes temporaires de suppléance pour le site de Saint-Groux
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 15/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 27 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 14/02/2025
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/04/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 01/10/2025
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 18/12/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 27 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 16/02/2026
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 31/03/2026
Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 01/04/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 20/03/2026
Accord collectif de synthèse - établissement Moteurs Leroy Somer Orléans
ACCORD

Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 16/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 20/12/2023
Accord d'établissements MLS 2024 (Charente, Allonnes, Réseau)
ACCORD

Accord d'entreprise Moteurs Leroy-Somer 13/03/2024
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD