Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 05/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 02/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 10/10/2019
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 13/11/2020
AVENANT A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE A L’ACCORD DE METHODE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 31 MAI 2018
AVENANT

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 21/12/2020
Un accord d'entreprise relatif au Négociation Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 04/02/2021
UN AVENANT DE L’ACCORD DU 5 AVRIL 2019 PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 13/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 16/12/2021
UN ACCORD REGIME SOCIAL des SALARIES NON-CADRES ITINERANTS
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 04/04/2022
AVENANT MODIFIANT L’AVENANT DE REVISION EN DATE DU 4 FEVRIER 2021 DE L’ACCORD INITIAL PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN DATE DU 5 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 25/10/2022
Un Accord régime du temps de travail des techniciens itinérants non cadres décompte horaire
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 21/11/2022
un accord rellatif aux Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 19/01/2023
Accord relatif à l'attribution d'une prime de partage de valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 23/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 22/06/2023
Accord collectif relatif au droit syndical et au dialogue social et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 29/06/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 23/01/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 24/06/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DU 22 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 30/09/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’AVENANT DU 13 NOVEMBRE 2020 MODIFIANT L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 NOVEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise S.D.M.O. INDUSTRIES 27/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SA MECANIQUE OUTILLAGE VIVARAIS 20/12/2017
AVENANT N° 5 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 11/12/1979
AVENANT

Accord d'entreprise SA MECANIQUE OUTILLAGE VIVARAIS 07/10/2019
Protocole d'accord Préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SA MECANIQUE OUTILLAGE VIVARAIS 07/10/2019
Protocole d'accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SADTEM 07/04/2025
Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER CHATOU SAS 12/01/2024
Accord sur les heures supplémentaires de SEP Chatou
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER CHATOU SAS 15/03/2024
Accord sur les NAO 2024
ACCORD