Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER CONFLANS SAS 15/12/2025
Accord sur le temps de travail 2026 SEP Conflans
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER CONFLANS SAS 22/01/2026
Accord sur les négociations annuelles 2026 SEP Conflans SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER CONFLANS SAS 01/04/2026
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 4 FEVRIER 1998 ET DE SON AVENANT DU 6 FEVRIER 2003
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 29/04/2018
Lefonctionnement attribué aux organisations syndicales pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 27/06/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 10 juillet 2019 au 9 juillet 2023 (4 ANS)
ACCORD

Accord d'entreprise SDMO INDUSTRIES 06/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX SALARIES AFFECTES PAR LE DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SDMO INDUSTRIES 01/12/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEM SUHNER ELECTRO MECANIQUE 30/03/2026
Accord prime de partage 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SERMAT ETUD REAL MACHI TOURNAN 26/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERMAT ETUD REAL MACHI TOURNAN 14/05/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SERMAT ETUD REAL MACHI TOURNAN 09/09/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 30/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE SEW-USOCOME FORBACH
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 30/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE COMPLEMENTAIRES POUR LES COLLABORATEURS ARTICLE 4, ARTICLE 4 BIS et ARTICLE 36 DE LA CCN AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 08/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
Accord quadriennal d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
Accord d'établissement - régimes de prévoyance et frais de santé complémentaires pour les collaborateurs non cadres ne relevant pas des articles 4, 4 bis et 36 de l'annexe 1 de la CCN de retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 08/11/2017
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 30/11/2017
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de SEW USOCOME Haguenau
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
Accord d'etablissement régimes de prévoyance et frais de santé complémentaires pour les collaborateurs non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
Accord d'entreprise sur les régimes de prévoyance et frais de santé complémentaires pour les collaborateurs article 4, article 4 bis et article 36 de la convention collective nationale AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017
Accord quadriennal d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de SEW-USOCOME
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de SEW-USOCOME
ACCORD

Accord d'entreprise Safran electrical and power Chatou SAS 10/06/2025
Accord de prorogation des mandats des élus du CSE de Méru
ACCORD