Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 10/12/2019
Avenant n° 5 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle d'entreprise) modifié en dernier lieu par l'avenant du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 30/01/2020
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 12/02/2020
Avenant n°6 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle) modifié en dernier lieu par l'avenant du 10 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 09/04/2020
AVENANT CORRECTIF N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 18/01/2021
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/09/2021
avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/10/01 relatif à la prime d'équipe
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 29/07/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 04/06/2021
avenant n°7 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle) modifié en dernier lieu par l'avenant du 12 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 17/01/2022
accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 17/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 25/03/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 20/05/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 AVRIL 2000
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 30/05/2022
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 28/11/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 11/01/2023
ACCORD COLLECTIF REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 03/04/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 11/01/2023
REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE "DECES, INVALIDITE, INCAPACITE"
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 19/12/2024
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIMU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 27/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU SAS 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION PREVUE A L'ARTICLE L.2242-15 DU CODE DU TRAVAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD