Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité invalidité décès régime non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'établissements relatif au régime de remboursement des frais de santé régime non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de remboursement de prévoyance incapacité invalidité décès régime cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 03/02/2025
accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle collective "mars 2025 / février 2026"
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 28/01/2026
Accord quadriennal d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 16/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des Comités Sociaux et Economiques de SEW USOCOME
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/02/2026
Accord d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire mars 2026 / février 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SEW USOCOME SAS 11/12/2023
Prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/12/2017
Avenant n° 3 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet prévoyance d'entreprise) modifié par les avenants du 28 février 2011 et du 27 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/12/2017
Avenant n°4 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle d'entreprise) modifié en dernier lieu par l'avenant du 31 mars 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 28/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 10/12/2019
Avenant n° 5 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle d'entreprise) modifié en dernier lieu par l'avenant du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 30/01/2020
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 12/02/2020
Avenant n°6 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle) modifié en dernier lieu par l'avenant du 10 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 09/04/2020
AVENANT CORRECTIF N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 18/01/2021
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 15/09/2021
avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/10/01 relatif à la prime d'équipe
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 29/07/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 04/06/2021
avenant n°7 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle) modifié en dernier lieu par l'avenant du 12 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 17/01/2022
accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 17/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMU S.A.S 25/03/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT