Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 19/03/2024
Avenant à l'Accord sur la Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de la société Somfy Activités SA
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux échéances et à la répartition des thèmes de négociation obligatoires au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 14/12/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Somfy Activités SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 10/10/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE SOMFY ACTIVITES SA 2025 – 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 11/02/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail au sein de Somfy Activités SA 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 18/12/2025
Accord d'entreprise en faveur de la prévention, de la détection et de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société somfy activités SA 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 26/02/2026
Accord de méthode conclu dans le cadre du projet de restructuration et de compression des effectifs au sein de la société SASA impliquant un éventuel PDV et un projet de licenciement collectif d’au moins 10 salariés pour motif économique avec PSE
ACCORD

Accord d'entreprise STE MOTEURS LEROY SOMER ORLEANS 24/07/2018
Avenant n°1 à l'accord de modulation du temps de travail du 17 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STE RS ISOLSEC 29/05/2019
Accord JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 13/03/2019
accord entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 16/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 31/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 24/02/2022
accord entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 13/09/2022
accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 27/02/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 26/02/2025
nao
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 19/02/2026
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T-T ELECTRIC 12/10/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TCT SAS 20/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise TCT TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 27/03/2020
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 16/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ste BERTRAND POLICO 12/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD