Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise STE MOTEURS LEROY SOMER ORLEANS 24/07/2018
Avenant n°1 à l'accord de modulation du temps de travail du 17 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STE RS ISOLSEC 29/05/2019
Accord JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 13/03/2019
accord entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 16/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 31/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 24/02/2022
accord entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 13/09/2022
accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 27/02/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 26/02/2025
nao
ACCORD

Accord d'entreprise T T ELECTRIC 19/02/2026
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise T-T ELECTRIC 12/10/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TCT SAS 20/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise TCT TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 27/03/2020
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 16/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 27/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 06/02/2019
Accord relatif à la rémunération des activités inventives
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 08/03/2019
Accord de négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 13/05/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 21/10/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 17/02/2022
Accord de négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 09/09/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 09/02/2023
Accord de négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 13/02/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 20/02/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 17/02/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD