Accords d'entreprise : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 27/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 06/02/2019
Accord relatif à la rémunération des activités inventives
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 08/03/2019
Accord de négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 13/05/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 21/10/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 17/02/2022
Accord de négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 09/09/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 09/02/2023
Accord de négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 13/02/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 20/02/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TCT-TORES COMPOSANTS TECHNOLOGIES 17/02/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 24/10/2018
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 31/10/2018
Accord collectif organisant les modalités de décomptes de l'horaire de travail sur une période de 1 an
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 07/11/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 09/12/2019
Accord Négociations Obligatoires au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 11/02/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du CSE et CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 06/07/2020
ACCORD INSTITUANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 26/11/2020
Négociation Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 12/07/2021
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL DU 24 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 14/12/2021
Accord instituant la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 16/11/2021
Négociation Obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 13/10/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 13/10/2022
Accord Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 16/11/2023
ACCORD POUR ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECH POWER ELECTRONICS 07/11/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024
ACCORD